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Déliberation - D2025 010 Decisions du maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Torcy.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 010 Decisions du maire)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
DÉuBÉRAnoN DU coNSEIL MUNIcIPAL
DU MARDI 04 I,IARS 2025
fan deux mille vingt cinq, le quatre mars à 18 heures 00, le conseil municipal, légalement convoqué, stst réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Philippe PIGEAU, Maire.
Présents:
Monsieur Philippe PIGEAU, Madame Nadège CANTIER, Madame Gilda SARANDAO, Monsieur Michel BONNEAU, Madame Marie-Thérèse MUNOZ, Monsieur Bernard MICHELOT, Madame Monique LATTARD, Madame Elfrida SERVILLE, Madame Anne GALLO, Madame Lucette ALAIN, Madame Jocelyne BERESINA, Pladame Manuela ROMERO, Monsieur Mickaèl CHEVALIER, Madame Josette DESVIGNES
Absents reoésentés :
l4onsieur Christian TANDRE donne pouvoir à l'ladame Nadège CANTIER, Monsieur Abdelkrim MAY donne pouvoir à Madame Manuela ROMERO, Madame Adeline CASTANO donne pouvoir à Madame Lucette ALAIN, Monsieur Roland FUCHET donne pouvoir à Madame Josette DESVIGNES
Madame Anne GALLO est désignée secrétaire de séance (selon art. L,272L-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Nombre de conseillers en exercices : 23
Nombre de présents : 14
Nombre de votants : XX
Finances
D2O25_1O COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
l"lonsieur le l"îaire présente à lhssemblée délibérante les décisions qu'il a prises dans le champ des délégations conférées par le Conseil Municipal, au titre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, et dans la limite des crédits inscrits au budget.
No Décision Objet Pôlê Dépenses Recettes
DE2025-002 Avenant No1 au contrat
d'assurance dommages
aux biens souscrit avec
la société GROUPAMA
RHONE-ALPES
AUVERGNE (du
O7/O712O25 au
MOYENS
GÉNÉRAUX
45 67A,OOC
TORCY
Absents:
Monsieur Ali TAIEB BOUHANI, Monsieur Sovanavy CHHIM, Monsieur Pierre MOURON, Madame Maria Silvia MONTEIRO, Monsieur Rabah DJEDDOU