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Arrêté - biou 2024
Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Arrêté - biou 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
République Française AC /24 | US DEPARTEMENT DU JURA
VILLE D'ARBOIS
EXTRAIT du REGISTRE DES ARRETES du MAIRE
VU la loi n° 8221 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions :
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2211 à L22136 ;
VU le Code de la Route, et notemment ses articles R 41-8 et 411-285:
VU le décret n° 86475 du 4 mars 1986 relatif à l'exercice du pouvoir de police dans le département en matière de
circulation routière :
VU la circulaire n° 86230 du T7 juillet 1986 relative à l'exercice des pouvoirs de police par le Maire, le Président du Conseil Départemental et le représentant de l'Etat dans le département en matière de circulation routière ;
VU l'avis favorable de l'Agence Routière Départementale en date du 20/06/2024
VU l'avis favorable de la DIR Est en date du 20/06/2024
VU l'arrêté du 24 novembre 197 modifié relatif à la signalisation des routes et autoroutes ; CONSIDERANT qu'il est nécessaire, pour la sécurité des usagers et pour offrir les meilleures conditions de déroulement de là Fête du BIOU, de réglementer la circulation et le stationnement sur les diverses routes ayant un lien avec le
parcours des processions du BIOU.
ARRETE
Le DIMANCHE 1 SEPTEMBRE 2024
DE 8 HEURES 00 à 15 HEURES 00
Article ler : Le Stationnement et la circulation de tous véhicules seront interdits sur le périmètre de la manifestation cest- à-dire:
Avenue Pasteur (depuis la Route de Besançon jusqu'à la rue de Courcelles)
Rue de Courcelles
Grande Rue Basse
Grande Rue haute de la rue du collège à la Place de la Liberté
Place de la Liberté
Rue de l'Hôtel de Ville
Parking de l'Eglise Saint Just
Article 2: L'accès au périmètre de la manifestation sera interdit aux piétons et Véhicules depuis les rues suivantes:
Rue du Pré Vercel
Rue Jalleray
Rue du Cournot
Rue de La Bourre
Rue de l’Abreuvoir
Rue Notre Dame
Impesse de l'Abeille
Rue des Fossés
Rue Mercière
Rue du Vieux Château
Avenue Delort
Rue du Prieuré
Rue du Souvenir Français Article 3: Les seuls accès piétons autorisés, sécurisés et contrôlés seront:
Rue de Faramand
Route de Lyon
Place de la Liberté (côté Grande Rue Haute)
Promenade des Thiercelines (face Statue Pasteur)
Avenue Pasteur (à proximité de la Maison Pasteur)
Article 4: Des itinéraires pourront être conseillés aux Véhicules Légers selon les modalités suivantes: Les véhicules venént de la route de Dole seront déviés vers la route de Besançon.
Les véhicules vensnt de Montigny les Arsures seront déviés vers là rue Saint Roch, là rue du Château Pecault ou par le rue
des Fossés derrière la Gendarmerie.
Les véhicules venant de Pupillin pourront être déviés par la Rue de l'Hôpital ou par la Route de champagnole.
Les véhicules venént de Chémpagnole seront déviés par la route de Pupillin.
Les véhicules venant de Mesnauy seront déviés par la rue des Fossés.
Article 5: Les Bretelles de la RN83 qui donnent accès à la Route de Lyon seront fermées (par les Services techniques
d'Arbois avec du matériel fournis par le DIREst] de 8 heures à 15 heures. Les panneaux d'itinéraires conseillés seront prétés par la DIR Est et rédigés par les Services techniques de la Ville dArbois et mis en place par ceux-ci deux semaines avant
là manifestation.
Article 6 : Les Véhicules en stationnement interdit seront déplacés par le Garage Peugeot. Les fräis de déplacement seront
à la charge du contrevenant suivant le tarif en vigueur. Les véhicules seront stockés sur le parking du gymnése, route de la piscine à Arbois.
Article 7 : Seul les Véhicules de Secours, des Services Techniques de lé Ville pourront emprunter le périmètre de la
manifestation pendént là fermeture de celui-ci.
Article 8: La circulation des Poids Lourds, Caravanes, Bus, Campings cars sera interdite sur le parcours de la manifestation. (Venant de Mesnay D107), et pourront faire demi-tour sur le parking de la piscine.
Article 9: La Police Municipale, La Gendarmerie Nationale seront chargées chacun en ce qui les concerne de faire
respecter le présent arrêté dont ampliation seré transmise à:
Monsieur Le Préfet du Jura,
Monsieur le Président du Conseil Départemental
Monsieur Le Commandant du Groupement de Lé Gendarmerie Nétiondle,
Monsieur le Directeur Général des Services de là Direction Départementale des Equipements
et de leur maintenance,
Service des transports Routiers SNCF
Gendarmerie Nétionale
SDIS
SAMU
La Police Municipale
Les Services Techniques
OS Arbois
Agence Routière Départementale de Chémpagnole