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Procès Verbal - Séance du 16 mars 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Puybrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - Séance du 16 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Eau et assainissement,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 MARS 2023
Présents : Pascale CIEPLAK, Céline BLADIER-SIGAUD, Fabrice MOUNAL, Catherine PICAULT, Catherine GAUTHIER KUPCZAK, Dominique MOURLON, Danièle BAUDIN, Delphine MEILHAC, Julien MAURIE.
Absent : David Petricola
Procurations : Michel Fernandez ayant donné procuration à Céline BLADIER SIGAUD Laurent Vitet ayant donné procuration à Fabrice MOUNAL
Elodie Dejammes ayant donné procuration à Delphine MEILHAC
Secrétaire de séance : Céline BLADIER SIGAUD
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 Janvier 2023. - Vote des comptes de gestion : EAU-ASSAINISSEMENT-COMMUNE.
- Vote des comptes administratifs : EAU-ASSAINISSEMENT-COMMUNE
- Attribution des subventions aux associations.
- Participation financière de l’association « La Bastide de Puybrun » pour travaux sur le Lavoir. - Création d’un emploi permanent d’Adjoint Administratif pour l’Agence Postale Communale. - Augmentation d’heures : Adjoint Technique non titulaire.
- Aide financière aux victimes du Séisme en Turquie et en Syrie.
- Désherbage de la bibliothèque municipale.
- Participation Financière à la formation des bénévoles de la bibliothèque. - Questions et informations diverses.
Début de séance à 20H45.
_________________________________
I - Approbation par l’ensemble des conseillers présents du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 Janvier 2023.
Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023.
II et III -Comptes Administratifs
COMMUNE
Fonctionnement 2022 :
Dépenses de l’exercice : 537 444,88€
Recettes de l’exercice : 640 621,39€
Excédent de l’exercice : 103 176,51€
Excédent antérieur reporté : 82 670,29€
Résultat définitif à affecter : 185 846,80€
Investissement 2022 :
Dépenses de l’exercice : 189 612.09€
Recettes de l’exercice : 417 827,25€
Solde d’exécution de l’exercice : 228 215,16€
Résultat reporté : -124 555.14€
Solde exécution cumulé : 103 660,02€
RESTE À RÉALISER en Dépenses d’investissement au 31/12/2022 :
72 886,32€
Résultat Définitif : 30 773,70€ pas de besoin de financement en
investissement.
Ensemble : 216 620,50€ 2
EAU
Fonctionnement 2022 :
Dépenses de l’exercice 72 624,59€
Recettes de l’exercice : 96 982,00€
Résultat de l’exercice : 24327,41€
Résultat antérieur : 120 552,02€
Total à affecter : 144 879,43€
Investissement 2022 :
Dépenses de l’exercice : 83 080,44€
Recettes de l’exercice : 17 761,22€
Solde d’exécution de l’exercice : - 65 319,59€
Résultat antérieur : 6097,63€
Solde exécution cumulé : - 59 221,63€
RESTE À RÉALISER Dépenses d’investissement au 31/12/2022 :
-7 519,20€
Résultat Définitif : -66 740,83€
Ensemble : 78 138,60€
ASSAINISSEMENT
Fonctionnement 2022 :
Dépenses de l’exercice 54 841,29€
Recettes de l’exercice : 65 131,12€
Résultat de l’exercice : 10 289,83€
Résultat antérieur : 68 098,48€
Total à affecter : 78 388,31€
Investissement 2022 :
Dépenses de l’exercice : 14 324€
Recettes de l’exercice : 8 885,17€
Solde d’exécution de l’exercice : - 5 438,83€
Résultat antérieur : 35 326,08€
Solde exécution cumulé : 29 887,25€
RESTE À RÉALISER Dépenses d’investissement au 31/12/2022 :
-4348,00€
Résultat Définitif : 25 539,25€ Aucun besoin de financement à
la section d’investissement.
Ensemble : 103 927,56€
Les comptes administratifs ainsi que les comptes de gestions ont été votés à l’unanimité.
IV- Attribution des subventions aux associations
La somme de 3690€ a été attribuée aux différentes associations de notre commune ou de notre canton.
V - Participation Financière de l’association « La Bastide de Puybrun » pour les travaux réalisés sur le lavoir 1500€ ont été donnés par cette association que nous remercions. Une délibération a été votée à l’unanimité afin d’accepter cette participation.
VI - Création d’un emploi permanent d’Adjoint Administratif pour l’Agence Postale Communale La candidature de Mme Marcou Nathalie, travaillant déjà sur cet emploi pour l’APC de Latouille-Lentillac a été retenue.
Les travaux de notre nouvelle Agence Postale Communale ayant déjà commencé, l’ouverture prochaine est prévue pour le 02 mai 2023.
L’amplitude horaire sera de 15h00 hebdomadaire, du mardi au samedi. 3
VII - Augmentation d’heures : Adjoint Technique non titulaire
A la suite de la création de l’APC, nous avons besoin d’augmenter les heures de l’agent en charge du nettoyage de la mairie, de la salle des Gardes et par la suite de l’APC.
Elle effectuera 05H00 au lieu de 03H00 hebdomadaire.
VIII - Aide Financière aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie
L’Association des Maires de France invite les communes qui le souhaitent à aider financièrement les victimes de ces séismes : 150€ seront versés par la Commune de Puybrun.
IX - Désherbage de la Bibliothèque Municipale
Ce désherbage consiste à faire le tri des ouvrages de la bibliothèque étant trop vieux, vétustes, obsolètes … Ces ouvrages seront soit détruits (pilons), soit donnés soit bradés.
Une délibération a été prise à cet effet.
X - Participation financière à la Formation des Bénévoles de la Bibliothèque La Bibliothèque est un service public, les bénévoles qui s’en occupent ont besoin de suivre une formation. 5 jours : les frais de déplacement (St-Céré) ainsi que les repas seront pris en charge Par la Commune.
XI - Questions et informations diverses
La bibliothèque Municipale prendra place dans un nouvel Espace, accessible à tous, nouveau lieu partagé avec la nouvelle Agence Postale Communale.
Les plages d’ouvertures au public seront certainement celles du mercredi après-midi et du dimanche matin.
En ce qui concerne le recensement de la Population, les chiffres officiels seront communiqués à la fin de l’année. Tout s’est très bien passé, nous remercions les agents recenseurs ainsi que la population. Seulement 2% des logements n’ont pu être recensés.
Notre cher Facteur a pris sa retraite après avoir été au service de nos administrés pendant 15 ans sur Puybrun. On lui souhaite une très belle retraite.
Quelques dates :
• La course Cycliste aura lieu cette année le 08 juillet.
• L’ensemble des associations de la Commune sont en train de s’entendre pour mettre en place les manifestations estivales : Fête de la Musique, Marchés Gourmands (les mardis), Ciné Belle Etoile…
• Le Pique-Nique organisée par la commission animation se déroulera le samedi 05 Août.
Levée de Séance : 22h30.