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unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2024 3 30 PJ Compte administratif Budget Principal page signatures
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2024 3 30 PJ Compte administratif Budget Principal page signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
C
C
SERRE
PONCON
VAL
D
AVANCE
(M57)
- CCSPVA
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2023
V
— ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Nombre
de membres
présents
: 22
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 32,
VOTES :
Pour
122
Contre
: ©
Abstentions
: ©
Date
de
convocation
: 14/03/2024
Présenté
par
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président
(1),
A
La
Bâtie
Neuve,
le
27/03/2024
Délibéré
par
l'assemblée
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
A
La
Bâtie
Neuve,
le
27/03/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
l'assemblée
(2),(3),
)
‘ni
ACHARD
Liliane
,
qd LCahe
AUBIN
Daniel
,
HI
ss
ar
BAILLE
Juliette
,
of]
A
Le
BARISONE Sébastien ,
a
BETTI
Alain
, Vice-Président
—
D
:
BONNAFFOUX
Joël ,
BONNAFFOUX Luc,
_&Lz—
BOREL
Christian ,
4 ce
BREARD
Jean-Philippe ,
Te
CARRET
Bruno,
ALT
= À
a
CESTER
Francis
, Vice-Président
C
Éd TT.
CHIARAMELLA
Yves,
=
1
=
CLAUZIER
Elisabeth
, Vice-Présidente
7
Le
DURIF
Marlène
,
RE.
1
Î
ESTACHY
Jean-François ,
EYRAUD
Joël,
FACHE
Valérie,
KUENTZ
Adèle ,
LESBROS
Pascal,
LEYDET
Gilbert,
Page
92
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
005
- 200067320
- 20240327
- D2024330
- BF
en
date
du
02
/ 04
/ 2024
;
REFERENCE
ACTE
:
D2024330 C
C
SERRE
PONCON
VAL
D
AVANCE
(M57)
- CCSPVA
- BUDGET
PRINCIPAL
- CA
- 2023
V
—
ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
MAENHOUT
Bernard
ES
|
Ce
7
Lo
ee
MICHEL
Francine ,
«=
=
>
NICOLAS
Laurent,
OLLIVIER
Vincent,
PARENT
Michèle ,
PHILIP
Michel,
ROUX
Lionel ,
SARRAZIN
Joël,
SARRET
Jean,
SAUMONT
Catherine ,
de
SAUNIER
Clémence
, Vice-Présidente
—
mA
TS
LT,
SPOZIO Christine
,
LEKA
Î
Re
©
Ô
mm
VANDENABEELE
Magali,
L
12
/ C
ag
CT ee”
Certifié
exécutoire
par
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
A
,le
(1)
Indiquer
«
la
présidente
»
ou
«
le
président
».
(2)
Indiquer
la
nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
.,
de
la
Collectivité
terriloriale
unique
de
...,
de
la
métropole
de
..,
du
Conseil
syndical
de
…
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif,
Page
93
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
005
- 200067320
- 20240327
- D2024330
- BF
en
date
du
02
/ 04
/ 2024
;
REFERENCE
ACTE
:
D2024330