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unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2024 3 21 PJ Budget ZAE 2024 page signatures
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 20h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2024 3 21 PJ Budget ZAE 2024 page signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
BUDGET
ZAE
(M57)
- BUDGET
ZAE
- CCSPVA
- BP
- 2024
V
— ARRETE
ET
SIGNATURES
>|<
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Nombre
de
membres
présents
:22
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 3:4
VOTES :
Pour
: 3 3
Contre
: ©
Abstentions
: €;
Date
de
convocation
: 14/03/2024
Présenté
par
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président
(1),
A
La
Bâtie
Neuve,
le 27/03/2024
Délibéré
par
l'assemblée
l'assemblée(2),
réunie
en
session
A
La
Bâtie
Neuve,
le
27/03/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
l'assemblée
(2),(3).
ACHARD
Liliane ,
AUBIN
Daniel
,
BAILLE
Juliette ,
BARISONE
Sébastien,
BETTI
Alain,
Vice-Président
BONNAFFOUX
Joël ,
Président
BONNAFFOUX
Luc,
BOREL
Christian,
BREARD
Jean-Philippe ,
CARRET
Bruno,
CESTER
Francis,
Vice-Président
CHIARAMELLA
Yves,
CLAUZIER
Elisabeth
, Vice-Présidente
DURIF
Marlène ,
ESTACHY
Jean-François,
EYRAUD
Joël,
FACHE
Valérie
,
KUENTZ
Adèle ,
LESBROS
Pascal,
LEYDET
Gilbert,
Page
105
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
005
- 200067320
- 20240327
- D2024321
- BF
en
date
du
02
/ 04
/ 2024
;
REFERENCE
ACTE
:
D2024321 BUDGET
ZAE
(M57)
- BUDGET
ZAE
- CCSPVA
- BP
- 2024
V
—
ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
MAENHOUT
Bernard,
A,
A
5
:
MICHEL
Francine ,
LR
T0
NICOLAS Laurent ,
+
0
_—
OLLIVIER Vincent ,
IX
PARENT
Michèle ,
PHILIP
Michel,
«+
€
nn.
;
ROUX
Lionel,
+)
{
SARRAZIN
Joël ,
SARRET
Jean,
SAUMONT
Catherine ,
SAUNIER
Clémence
, Vice-Présidente
SPOZIO
Christine ,
VANDENABEELE
Magali ,
Certifié
exécutoire
par
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
(1)
Indiquer
«
la
présidente
»
ou
«
le
président
».
(2)
Indiquer
la
nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
..,
de
la
Collectivité
territoriale
unique
de
...,
de
la
métropole
de
...,
du
Conseil
syndical
de
…
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Page
106
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
005
- 200067320
- 20240327
- D2024321
- BF
en
date
du
02
/ 04
/ 2024
;
REFERENCE
ACTE
:
D2024321