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unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2024 3 34 PJ Budget primitif Budget Principal page signatures
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2024 3 34 PJ Budget primitif Budget Principal page signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
CU
UC
SEKKE
FUNCUN
VAL
LU
AVANGE
(mar)
- Luor
VA
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2024
V
—
ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Nombre
de
membres
présents
: 3
Nombre
de
suffrages
exprimés
:3-3
VOTES :
Pour
: 3-3
Contre
: &
Abstentions
:63
Date
de
convocation
: 14/03/2024
Présenté
par
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président
(1),
A
La
Bâtie
Neuve,
le 27/03/2024
Délibéré
par
l'assemblée
l'assemblée(2),
réunie
en
session
A
La
Bâtie
Neuve,
le 27/03/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
l'assemblée
(2),(3).
ACHARD
Liliane
,
AUBIN
Daniel ,
BAILLE
Juliette ,
BARISONE
Sébastien ,
BETTI
Alain
,Vice-Président
Dylle
{
PU
?
BONNAFFOUX
Joël,
CS
jy
.i
AS
/
QU
Pr
A
=
Z—,
À
BONNAFFOUX
Luc ,
LL
\
L7
BOREL
Christian ,
1
BREARD
Jean-Philippe ,
CARRET
Bruno,
CESTER
Francis
, Vice-Président
CHIARAMELLA
Yves,
CLAUZIER
Elisabeth,
Vice-Présidente
DURIF
Marlène ,
ESTACHY
Jean-François,
EYRAUD
Joël,
FACHE
Valérie ,
KUENTZ
Adèle ,
LESBROS
Pascal,
LEYDET
Gilbert,
Page
137
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
005
- 200067320
- 20240327
- D2024334
- BF
en
date
du
02
/ 04
/ 2024
;
REFERENCE
ACTE
:
D2024334 ,-
BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2024
V
—- ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
AN
MAENHOUT
Bernard ,
CEA
_—
mar
MICHEL Francine,
D)
NICOLAS
Laurent,
CU
OLLIVIER
Vincent,
PARENT
Michèle ,
PHILIP
Michel,
ROUX
Lionel,
SARRAZIN
Joël ,
SARRET
Jean,
Pi
UE
D
SAUMONT
Catherine ,
ee
—
=
a
SAUNIER
Clémence
, Vice-Présidente
SR
LCL]
/
SPOZIO
Christine
,
DS
—
VANDENABEELE
Magali ,
Ven
ee
C7
at
Certifié
exécutoire
par
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
A ,le
(1)
Indiquer
«
la
présidente
»
ou
«
le
président
».
{2)
Indiquer
la
nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
…,
de
la
Collectivité
territoriale
unique
de
…,
de
la
métropole
de
…,
du
Conseil
syndical
de
….
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
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138
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
005
- 200067320
- 20240327
- D2024334
- BF
en
date
du
02
/ 04
/ 2024
;
REFERENCE
ACTE
:
D2024334