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Document publié le Jeudi 4 avril 2019 par la commune de Névache.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération n° 2019 0016 Activités estivales Marchés 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département
HAUTES-ALPES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE NEVACHE
Séance du 4 avril 2019
NOMBRE DE MEMBRES Date de la convocation : 29 mars 2019 Afférents au Conseil Municipal : 11 Date d’affichage : 5 avril 2019 En exercice : 10
Qui ont pris part à la délibération : 9
L’An Deux Mil dix neuf et le Quatre avril à 18 h, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de M. CHEVALIER Jean-Louis Maire de Névache.
Présents : CASANOVA Frédéric, CHRETIEN Claudine, NOVO Riccardo, RAVARY Martin, ROUX Henry-Pierre, BLANC Roger, LEGER MIEGGE Adeline, VIGUIER Corinne.
Absents : ROINNE Bruno (Procuration à CHRETIEN Claudine).
En application de l’article L 2121-15 du CGCT Monsieur le Maire invite le Conseil à nommer un ou une secrétaire de séance. M. RAVARY Martin, conseiller municipal, qui se propose pour assurer cette fonction, est nommé Secrétaire de séance après avis favorable des membres présents.
N° 2019/00016
Objet de la Délibération
8 – ACTIVITES ESTIVALES
8-2 – Marchés 2019
Monsieur le Maire demande à M. CASANOVA de présenter cette délibération.
M. CASANOVA rappelle la délibération du 15 décembre 2017 et indique que nous avons été sollicité par la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Alpes de haute Provence pour les marchés « Saveurs des Alpes du Sud » et des marchés mixtes « Saveurs des Alpes du Sud et Artisans sans vitrines ».
Il propose d’autoriser la tenue des marchés suivants :
Vendredi 12 juillet 2019 à Ville-Basse,
Vendredi 26 juillet 2019 à Ville-Basse,
Vendredi 9 août 2019 à Ville-Basse,
Vendredi 23 août 2019 à Ville-Basse,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide par 10 voix Pour :
Approuve l’exposé de M. CASANOVA,
Approuve cet exposé et autorise la tenue des marchés selon planning ci- dessus, Délibération du 4 avril 2019 (suite)
Décide que ces manifestations donneront lieu au versement d’une participation par manifestation de 250 € au profit de la Commune et demande à M. le Maire d’émettre les titres de recettes correspondants.
Impose que les organisateurs de cette journée procèdent ou fassent procéder au nettoyage des emplacements utilisés avant leur départ. En cas de manquement ils s’exposeront à la facturation des frais de nettoyage sur la base horaire de 100 €.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
J. L. CHEVALIER