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Déliberation - Délibération n° 2019 00046 Travaux Sentiers – Travaux CPIE 2019
Document publié le Lundi 20 mai 2019 par la commune de Névache.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération n° 2019 00046 Travaux Sentiers – Travaux CPIE 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département
HAUTES-ALPES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE NEVACHE
Séance du 20 mai 2019
NOMBRE DE MEMBRES Date de la convocation : 14 mai 2019 Afférents au Conseil Municipal : 11 Date d’affichage : 22 mai 2019 En exercice : 10
Qui ont pris part à la délibération : 7
L’An Deux Mil dix neuf et le Vingt mai à 20 h, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de M. CHEVALIER Jean-Louis Maire de Névache.
Présents : CASANOVA Frédéric, CHRETIEN Claudine, RAVARY Martin, ROUX Henry-Pierre, BLANC Roger, VIGUIER Corinne.
Absents : NOVO Riccardo (Procuration à CHEVALIER Jean-Louis), ROINNE Bruno (Procuration à CHRETIEN Claudine), LEGER-MIEGGE Adeline (Procuration à BLANC Roger).
En application de l’article L 2121-15 du CGCT Monsieur le Maire invite le Conseil à nommer un ou une secrétaire de séance. M. BLANC Roger, conseiller municipal, qui se propose pour assurer cette fonction, est nommé Secrétaire de séance après avis favorable des membres présents.
N° 2019/00046
Objet de la Délibération
4 – TRAVAUX
4-6 – Sentiers – Travaux CPIE 2019
Monsieur le Maire demande à M. CASANOVA de présenter cette
délibération.
M. CASANOVA rappelle la délibération du 25 juin 2018 et précise que lors de l’établissement du budget, il a été prévu de procéder à des travaux sur les sentiers.
M. le Maire propose que le CPIE intervienne sur les sentiers suivants :
Sentier rive droite des Drayères jusqu’à Laval,
Sentier de marche d’approche en direction de la future Via Cordata sous l’Aiguille Rouge,
Sentier du Creux des Souches,
Rive droite de la Clarée entre Lacou et l’Outre,
Sentier rive droite à la sortie du Pont de la Micro-centrale des Debarets
Sentier des Balcons de Névache en direction des Thûres.
M. le Maire précise que le CPIE propose de réaliser des journées de travaux pour un montant maximal de 7.500 € (+ reliquat Délibération du 20 mai 2019 (suite)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 10 voix Pour :
Approuve cet exposé, et le tarif proposé,
Autorise M. le Maire à passer commande auprès du CPIE, et à signer tous documents,
Autorise M. le Maire à mandater la somme correspondante sur l’opération 102.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
J. L. CHEVALIER