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Convocation - 20250305 02 VA01 SUB ASSOC 2025 TAMP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Convocation - 20250305 02 VA01 SUB ASSOC 2025 TAMP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le
06/03/2025
nef
Reçu
en
préfecture
le
06/03/2025
VILLE
EXTRAIT...
Publié
le
DE
ID
: 013-211300272-20250306-20250805_02-DE
DU
REGISTRE
DES
DÉSERT
TON
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CHÂTEAURENARD
BOUCHES
DU
RHÔNE
MM/SC/VP
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
DEUX
MIELE
VINGT
CINQ
L
le:
05
MARS
2025
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
e
düument
convoqué,
s'est
reuni
en
session
ordinaire,
présents
21
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal :
26
février
2025
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
ML.
ANZALONE,
M.
LUCIANI-RIPETTI,
A.
SALZE
Mrs,
E. CHAUVET,
PH.
MARTIN,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL
Mmes
I. MILLET,
F.
MOURET,
C. CHAUVET,
L.
ROQUEPLAN,
MD.
PAGES,
C.
BARRY,
N.
AUBERT
Mrs.
D. CHAMBON,
B. CLARETON,
L. CONSOLIN,
R. THIERS-SIMON,
C.
LABARDE
ABSENTS
EXCUSES
:
Mmes
et
Mrs.
À.
JARILLO
{pouvoir
à
M.
MARTEL),
C.
PTAK
{pouvoir
à
F.
MOURET),
L.
IMBERT
{pouvoir
à
L.
CONSOLIN),
D.
MAHUET
(pouvoir
à
S.
PONCHON),
C.
ALLEMANY
(pouvoir
à
E.
CHAUVET),
$.
LAMBERT
(pouvoir
à
C.
AMIEL),
B.
REYNÈS
{pouvoir
à
C,
LABARDE),
S.
DIET.
PENCHINAT
{pouvoir
à
MD.
PAGES),
M.
LOMBARDO
ABSENTS:
N.
BOUABDALLAH,
M,
TEISSIER,
S. COMBE
Secrétaire
de
Séance : Marie-Laurence
ANZALONE
20250305
- 02/VAOT.
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ANNEE
2025
Lors
du
vote
du
Budget
Primitif
2025,
l'enveloppe
budgétaire
globale
accordée
aux
associa-
tions
a
été
fixée
à
541
308
€.
Conformément
aux
tableaux
ci-annexés,
il
est
proposé
aujourd'hui
d'accorder
des
subven-
tions
aux
associations
châteaurenardaises,
pour
Un
montant
global
de
507
125
€
réparties
tel
que
suit
: —
366
200
€
pour
les
subventions
de
fonctionnement
-
140925
€
pour
les
subventions
en
soutien
aux
projets
associatifs
La
répartition
des
subventions
aux
associations
a
été
définie
en
application
du
«
Règlement
d'attribution
et
de
versement
des
subventions
municipales
» adopté
en
Conseil
Municipal
le
02
décembre
2020.
Le
delta
de
34183
€
sera
utilisé
par
le service
de
la Vie
Associative
pour
satisfaire
d'éventuelles
demandes
qui
seront
formulées
au
cours
de
l’année.
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
-13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
O5
MARS
2025 Envoyé
en
préfecture
le
06/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
06/03/2025
Publié
le
S
L Gr
ID
: 013-211300272-20250306-20250305_02-DE
Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Sports/Vie
associative/Education-Jeunesse
le
18
février
2025,
Les explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
APPROUVE
les
montants
des
subventions
attriouées
aux
associations
pour
fannée
2025
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance, les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
ie 06
mars
2025
LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
O5
MARS
2025