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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Convocation - 20260603 31 CULT02 SUB Assoc Location Etoile Tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
VILLE
DE
CHÂTEAURENARD
BOUCHES
DU
RHÔNE
MM/SC/AWVP Nombre
de
Conseillers
:
en
exercice
33
présents
29
votants
33
PRÉSENTS:
Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2026
-
Ç
P
_
Publié
le
REG
ISTR
E
DES
DA
ID
:013-211300272-20260604-20260603
31-DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
DEUX
MILLE
VINCT
SIX
le:
03
JUIN
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
27
mai
2026
Mmes.
S.
PONCHON,
À.
JARILLO,
M.
LUCIANI,
À.
SALZE
Mrs,
E.
CHAUVET,
JP.
SEISSON,
C.
AMIEL,
D.
CHAMBON
Mmes
I.
MILLET,
C.
SARRAZIN,
L.
NEVEU,
L.
ROQUEPLAN,
A.
VIGNAUD,
J.
ABBIATECI,
B.
CHAUVET,
J.
ATTAL,
C.
ALEX,
C.
FOREY,
S.
DIET,
M.
SANTELLI
Mrs.
B.
CLARETON,
JP.
GAY,
L.
IMBERT,
K.
ERRAHMOUNI,
L.
CERVERO-BELTRAN,
M.
BERNAL,
T. ALTEIRAC,
V.
LESCOT
ABSENTS
EXCUSES :
Mmes
et
Mrs.
R.
THIERS-SIMON
(pouvoir
à JP.
SEISSON),
M.
FORGEAT
(pouvoir
à
M.
LUCIANI),
E.
GILOT
(pouvoir
à
C.
FOREY),
E.
GROS
(pouvoir
à
C.
ALEX)
Secrétaire
de
Séance
:Cyril
AMIEL
20260603
— 31/CULTO2.
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AUX
ASSOCIATIONS
CHATEAURENARDAISES
POUR
LA
LOCATION
DE
L'ESPACE
CULTUREL
ET
FESTIF
DE
L'ETOILE
VU
la
délibération
n°
20251210
-
22/FINOT
TARIFS
MUNICIPAUX
2026
en
date
du
11
décembre
2025
fixant
les
tarifs
de
location
de
l'Espace
Culturel
et
Festif
de
l'Étoile
:
CONSIDERANT
que
la
commune
souhaite,
dans
le
cadre
de
sa
politique,
soutenir
les
associations
pour
les
manifestations
et
la
programmation
qu'elles
mettent
en
place
sur
la
commune
et
notamment
dans
l'Espace
Culturel
et
Festif
de
l'Étoile
;
Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
service
à
la
population
-
Vie
Locale
le
19
mai
2026
Les
explications
du
rapporteur
entend
ues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
-13160
-CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
JUIN
2026 Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2026
Publié
le
SG
ID
:013-211300272-20260604-20260603
31-DE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
APPROUVE
l'allocation
d'une
subvention
exceptionnelle
aux
associations
listées
ci-joint
pour
prendre
en
compte
le
coût
de
la
location
de
la
salle.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
Châteaurenard,
le
O4
juin
2026
LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
JUIN
2026