Compte-Rendu - CR CM 27 mai 2020

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Compte-Rendu - CR CM 27 mai 2020 Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Pouzauges. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 27 mai 2020)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques, 1

SG/CPG le 3 juin 2020

Compte-rendu succinct

du Conseil Municipal

du mercredi 27 mai 2020

Madame DEVANNE, Maire sortant, ouvre la séance à 19h01.

Madame DEVANNE informe que Monsieur PELLETIER, doyen d’âge, va prendre la présidence de la séance jusqu’à l’élection du Maire (Article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Monsieur PELLETIER prend la parole et procède à l’appel afin de constater que le quorum est atteint.

Madame BROSSET est nommée secrétaire de séance.

Monsieur PELLETIER donne ensuite lecture des articles L 2122-4 à L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux conditions d’éligibilités aux fonctions de Maire, Adjoints et Conseillers Délégués.

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Election du Maire

Le Conseil Municipal élit le Maire au scrutin secret et à la majorité absolue.

Seule Madame DEVANNE se porte candidate.

Madame LERAY (membres du groupe de Madame le Maire : Rassemblés Pour Pouzauges) et Monsieur BALLAY (membre du groupe de Monsieur DOLÉ : Vivre Pouzauges Ensemble Naturellement) sont nommés assesseurs pour l’ensemble des votes de la séance.

A l’issue du vote, Monsieur PELLETIER annonce le résultat suivant :

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 29

- Nombre de bulletins au nom de Madame DEVANNE 29

Monsieur PELLETIER déclare Madame DEVANNE, Maire de ce nouveau mandat. Il lui remet l’écharpe d’élu lui étant destinée et lui adresse ses félicitations poursuivies des applaudissements de l’assemblée.

Madame le Maire prend donc la présidence de la séance et fait un discours.

1- Détermination du nombre des Adjoints

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, fixe à 6 le nombre d’Adjoints au Maire pour le mandat 2020-2026.2

Election des Adjoints

Seul Monsieur MARCHAND informe qu’il est la tête d’une liste de 6 Adjoints.

A l’issue du vote, Madame le Maire annonce le résultat suivant :

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 29 - Nombre de bulletins au nom de liste de M. MARCHAND 28 - Nombre de bulletins nuls 1

1er Adjoint Monsieur Jean-Claude MARCHAND

2ème Adjoint Madame Lydie AVOINE

3ème Adjoint Monsieur Alexandre GUILLOTEAU

4ème Adjoint Madame Marie-Noëlle FRADIN

5ème Adjoint Monsieur Christian PELLETIER

6ème Adjoint Madame Nicole FIORI

Madame le Maire informe des domaines d’interventions de chaque membre de la nouvelle municipalité :

- Monsieur MARCHAND Finances – Développement économique Suivi des chantiers de construction

- Madame AVOINE Sport – Vie associative et citoyenne

- Monsieur GUILLOTEAU Enfance – Jeunesse – Affaires scolaires

- Madame FRADIN Espace urbain – Urbanisme de l’habitat et de la voirie

- Monsieur PELLETIER Espace rural – Patrimoine communal – Espaces verts

- Madame FIORI Vie sociale – Services à la population

Madame le Maire, comme indiqué dans son discours, rappelle qu’elle nommera également des Conseillères et des Conseillers délégués.

2- Délégations du Conseil Municipal au Maire

Le Conseil Municipal, après un vote à main levée qui a donné, pour 29 votants, 26 voix pour et 3 abstentions :

- donne 27 délégations à Madame le Maire sur les 29 délégations proposées par le Code Générale des Collectivités Territoriales ;

- décide qu'en cas d'absence ou d'empêchement du Maire, ces délégations seront exercées par Monsieur le Premier Adjoint, puis, en cas d’empêchement de celui-ci, par les Adjoints suivants, dans l’ordre du tableau.

Selon l’article 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame le Maire, nouvellement élue, donne lecture de la Charte de l’élu local telle que prévue à l’article L 1111-1-1 du même Code.

Un exemplaire de cette Charte est remis à chaque membre du Conseil Municipal, de même qu’une copie des articles du chapitre III du code relatif aux conditions d’exercices des mandats municipaux (CGCT – partie La Commune, titre II).

Madame le Maire lève la séance à 20h30.