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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2024 001)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
Copie pour impression à
Réception au contrôle de légalité le 08/02/2024 à 10h11
Réference de l'AR : 054-200051134-20240207-2024 001-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la DELI BERATION
Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de COMITE DE POLE
Lunéville
Pôle d'Equilibre L'an deux mille vingt-quatre, le sept février à vingt
Territorial et Rural heures, les Membres du Comite de pole se sont réunis sur
Pays du Lunevillois | 13 convocation de M. le Président, adressée le 31/01/2024 conformément aux articles L. 2121-10 à 2121-12 du Code
Général des Collectivités Territoriales, qui a eu lieu
Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à
Nombre de concoilers en Baccarat Salle n°2- 1er étage - accès par le parking arrière - A 11 avenue de la Libération - 54300 LUNEVILLE.
Nombre de membres dont le
conseil doit être composé : 15
Date de convocation :
31 janvier 2024 Présidence : Philippe DANIEL, président.
Etaient présents :
Philippe ARNOULD, Jocelyne CAREL, Philippe COLIN, Pierre-
Jean COURBEY, Philippe DANIEL, Bruno DUJARDIN, Rose-
Marie FALQUE, Dominique FOINANT, Jean-Paul FRANCOIS,
Murielle GRIFFOUL, Linda KWIECIEN, Jacques LAMBLIN,
Jacques LAVOIL, Geoffrey MERESSE-VOLLEAUX, Frédéric
PRIVET, Gérard RITZ, Christophe SONREL, René WAGNER
Mandat de procuration : Jean-Claude BAZIN à Dominique FOINANT, Fabrice BOYER à Jacques LAVOIL, Jonathan KURKIENCY à Linda KWIECIEN, Olivier MARTET à Christophe SONREL, Bruno MINUTIELLO à Gérard RITZ, Bernard MULLER à Philippe ARNOULD, Catherine PAILLARD à Geoffrey MERESSE-VOLLEAUX Absents: Dominique GEORGE, Christian GEX, Maurice HERIAT, Laurie JOCHAUD DU PLESSIX, Thierry MERCIER, Matthieu SIGIEL
Secrétaire de séance : Monsieur Bruno DUJARDIN
Membres présents...
Absents ayant donné mandat de procuration.
Absents 4
Votants
Délibération 2024 001
ADMINISTRATION GENERALE
Suffrages
CoSIeE ÉARÉS Pour Contre lAbstention Don à présents avec participant
pouvoir
18 7 25 0 0 O Administration Générale : Procès-Vérbal Comité Pôle!
Procès-Verbal en annexe
Monsieur le Président soumet le procès-verbal de la séance du 07 décembre 2023 à
l'approbation des membres du comité. Ces derniers sont invités à faire savoir s'ils ont des remarques à formuler sur ce procès-verbal avant approbation définitive.
Sur nronosition de Monsieur le Président et vu son rapport, le Comité de Pôle après en avoir
délibéré à l'unanimité :
° APPROUVE le procès-verbal du 07 décembre 2023
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus ont signé au Registre les
membres présents.
Pour extrait conforme,
Affiché le 8 février 2024
Philippe DANIEL,
Président.