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Compte-Rendu - CR 11 2017
Compte-Rendu - CR 11 2017
Document publié le Jeudi 16 novembre 2017 par la commune de Soleymieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 16 NOVEMBRE 2017
Absents avec excuses : Maud Arnaud, Valérie Chambret, Colette Faure
Secrétaire : Géraldine Bègue
Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 13 octobre 2017 par Stéphanie Ravel. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
1- AGGLO :
Conférence des maires du 17/10 : harmonisation de la compétence voirie, mutualisation entre agglo et communes pour 2018.
Conseil communautaire du 7/11 : Projet d’Aménagement et de Développement Durable du PLUi, élection du Maire de La Tourette en tant que conseiller délégué du secteur Sud-Ouest (ex-comcom de St-Bonnet-le-Château), contribution pour la réalisation et l’utilisation du futur crématorium de Saint-Etienne, débat d’orientations budgétaires 2018.
Commission « Aménagement » du 24/10 : réflexion pour la création d’aires de covoiturage, de pistes cyclables (environ 10km), PLH gros travail auprès des bailleurs sociaux.
Assainissement : transfert de compétence assainissement collectif ; projet de mutualisation pour l’exploitation des stations d’épuration
Voirie : priorisation 2018 : traversée de Chantereine, bas du chemin du Vorzet, purge Reymondan/Vau, purge Chantereine/Prenarde ;
CLECT approbation du rapport - Délibération reportée
Commission moyens généraux du 26/10 : établissement des orientations budgétaires, mises à disposition et transfert de personnel envisagés
Eclairage public : transfert de compétence
2- Commission « Social » :
Maison de Retraite : CA du 24/10 inquiétude sur le devenir du bâtiment qui ne semble plus aux normes selon l’ARS.
CCAS : repas des anciens le 1er décembre ; distribution colis le samedi 23 décembre.
3- Commission « Ecole » :
TAP : réflexion à mener avec Soleymieux pour la rentrée prochaine, questionnaire à préparer pour les familles.
Projets éducatifs : un hôtel à insectes a été installé ; des tags végétaux éphémères sont prévus en 2018. Elaboration d’une convention-fusion avec Soleymieux et l’inspection Académique.
4- Commission « Administration/Finances » :
Adressage : devis approuvé de la Société Kromm Group pour un montant de 7 188,36€ TTC - Délibération à l’unanimité.
La révision des listes électorales a été effectuée.
PACS : la commune est devenue compétente au 1er novembre 2017
CDG : adhésion pôle santé au travail - Délibération à l’unanimité.
CNRACL : avenant à la convention - Délibération à l’unanimité.
Remplacement d’agents communaux - Délibération à l’unanimité.
5- Commission « Voirie » :
SIEL : un nouveau Président a été élu, réunion de secteur (point sur le THD, l’éclairage public) Travaux : rénovation de chaussée par le CD, marquage au sol prévu Marquage au sol au pied du bourg en résine.
Voirie forestière : réunion le 24/11 organisée par le CD.
6- Commission « Bâtiments » :
Cure : bornage de terrain et signature du compromis envisagés.
Demande d’achat d’une parcelle communale au Crozet (G 663) d’une superficie de 235m2 au prix symbolique de 10€ - Délibération à l’unanimité.
Syndicat des eaux du Moulin Juquel : réfection complète de la conduite d’eau de tous les gîtes de Montchovet avec mise en extérieur des compteurs : travaux début 2018.
Sécurité des aires de jeux : contrôle effectué.
Thinereilles : convention avec les chasseurs pour la mise à disposition du local jusqu’à la vente du bâtiment - Délibération à l’unanimité ; décision prise de louer un local pour du stockage de matériel. Sanitaires du foot : convention de mise à disposition de ce local au public impossible sans la signature d’une convention avec Soleymieux (en attente).
Location à l’ADMR d’un local commercial dès le 1er janvier 2018 - Délibération à l’unanimité. Rénovation de la salle des fêtes : demande de devis avec visuel du rendu pour évaluer le coût de l’opération.
7- Commission « Culture et communication » :
Région : aide pour les JSP dès 2018 grâce au Pass’région.
Bulletin municipal de décembre à prévoir
Téléthon : week-end des 8 et 9 décembre : la Médiathèque devient un partenaire supplémentaire cette année
Commémoration 11/11/2017
Fleurissement : un parrainage d’arbres fruitiers sera proposé aux enfants par le « jardin partagé » le samedi 25/11 de 14 à 16h
Camion pizza : l’un pendant le marché l’autre en fin de semaine.
8- Urbanisme :
Vente notifiée : Collard/Couzon,
PC : Barbe Gwenaëlle Les Epinasses
Taxe d’aménagement : 2940 €, redevance d’archéologie préventive : 261 €
9- Infos :
AMF : infos et Congrès des maires à Paris
ANEM : infos, Congrès
10- Dates des prochains CM : vendredi 22 décembre 2017
11- Questions diverses :