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Compte-Rendu - CR 11 2019
Document publié le Jeudi 28 novembre 2019 par la commune de Soleymieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 2019)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 28 NOVEMBRE 2019
Absentes avec excuses : Maud Arnaud, Pierre Berlier.
Pouvoir de Pierre Berlier donné à David Mure
Secrétaire : Colette Faure
Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 25 octobre 2019 par Jacques Boguel. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
1- AGGLO :
Conseil communautaire le 12/11 : rapport d’orientations budgétaires 2020 ; aides au logement ; navette hivernale à Chalmazel ; Contrat enfance jeunesse ; Contrat vert et bleu du Parc Naturel Régional Livradois-Forez.
Conférence des maires le 5/11 : prise de compétence de la gestion de l’eau au 1/1/2020 (mise en place d’une période transitoire du 1/1/2020 au 31/12/2021), désignation du représentant communal - David Mure ; recherche de local : il est envisagé de partager dans un premier temps le local technique de nos agents municipaux –bureau, stockage- cela peut entrainer quelques difficultés, - Délibération à la majorité (9 pour, 2 abstentions).
Rivières : intervention sur les cours d’eau Mare et Chantereine.
Assainissement : division parcellaire à la station d’Urzenge (accès).
2- Commission « Social » :
CCAS : repas des anciens les 5 et 12/12 à La Forez’tière ; distribution des colis le 21/12 Maison de retraite : conseil de vie sociale
3- Commission « Ecole » :
Conseil d’école le 8/11
Ecole Ste Anne : AG le 22/11
Fête de la Lecture les 16-17/11
4- Commission « Administration/Finances » :
Région : subventions au titre du bonus ruralité pour l’église et le bâtiment technique Indemnité du trésorier accordée à 50% - Délibération à l’unanimité.
Projets à inscrire au budget 2020 : étude pour la réfection de la toiture de l’église, voirie forestière, étude pour la rénovation de l’école, lame de déneigement pour le tractopelle, travaux à la gendarmerie, gîte de La Cruzille…
Recensement : recrutement de 2 agents recenseurs - Délibération à l’unanimité. Archivage : aval du Service des Archives Départementales pour la destruction des 3,50m linéaire, récolement à prévoir en janvier.
Orange couverture mobile : rencontre avec le Directeur des relations avec les collectivités locales de la Loire, pas d’améliorations.
CIAF : réunion pour validation du règlement de boisement le 6/11
SIEL : bilan annuel 2018
Cimetière : concessions abandonnées, procédure de reprise de concessions envisagée.
5- Commission « Voirie » :
Adressage : Recensement des problèmes avant finalisation, les employés municipaux vont poser, dans les semaines qui viennent, les plaques de numéros.
Déneigement du Lac, l’entreprise GAEC des Echanaux s’en chargera - Délibération à l’unanimité ; devis validés pour la lame à neige 13 450€ H.T., installation de la balayeuse sur le tractopelle pour 1230€ H.T., achat d’une saleuse pour 6510€ H.T. - Délibération à l’unanimité. Voirie forestière : un courrier est envoyé aux propriétaires
Colonne d’eau à Bellevue : chantier en cours
Montchovet : sources privée et détérioration du revêtement du chemin de Montchovet. Gratuité pour une place de marché, le 12/11- Délibération à l’unanimité. THD : refus du CM de prendre un arrêté permanent de voirie pour 2020 pour les opérateurs - Délibération à l’unanimité.
Cimetière : réfection du mur de clôture, une demande de devis sera faite.
Chantereine : rétrocession de chemin.
6- Commission « Bâtiments » :
Thinereilles :
Bâtiment technique : réunions de chantier, la maçonnerie est presque achevée ; le raccordement de la chaudière et du bâtiment MJC sur un compteur extérieur sera effectué par ENEDIS pour 406,08€ H.T - Délibération à l’unanimité.
Eglise : une proposition de mission (pour ensuite réaliser une étude) d’un montant de 14 256€ T.T.C. est jugée trop onéreuse par le CM, un rendez-vous sera demandé à l’Architecte des Bâtiments de France pour voir ce que nous pouvons envisager ; une subvention régionale sera attribuée pour ces travaux.
Résiliation d’un bail locatif : une demande nous est faite pour une résiliation immédiate, le CM maintient le délai de 6 mois - Délibération à l’unanimité.
La Cruzille : rénovation d’un gîte, des devis seront demandés ; suite à l’arrêté de péril une mise en demeure sera envoyée à l’étude notariale gérant la succession.
Gendarmerie : changement de la VMC envisagé.
Salle des fêtes : gratuité acceptée pour l’association des Hospitaliers de Lourdes le 26/1 - Délibération à l’unanimité.
7- Commission « Culture et communication » :
Les vœux de la commune auront lieu le samedi 11/1 à 11h à la salle des fêtes, vous êtes tous invités. Bulletin : il est en cours de réalisation pour être distribué début janvier.
Médiathèque : proposition de mutualiser un agent pour la gestion administrative, se renseigner.
8- Urbanisme :
PC : Bransiecq, Queret ; Aulagnon/Thelière, Queret ; Vinson, chemin des Epinasses Ventes notifiées : Delorme/Delorme, Pelardy/Mazet, Damon/Arthaud-Charles, Toinet/Chauve, Déclarations préalables : Rey, Lhommeau, Reynaud, Rolle
Projet à Bellevue
9- Infos :
AMF : congrès des maires à Paris les 19-21/11
Commémoration du 11/11
Ste Geneviève le 29/11 à Montbrison
10- Dates du prochain CM : vendredi 20 décembre à 19h
11- Questions diverses :