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Convocation - Convocation et ODJ du CM du 23 septembre 2025
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Ordre du Jour - odj CM 21 09 23
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune d'Orgeval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj CM 21 09 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville d'Orgeval
YVELINES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Jeudi 21 septembre 2023 à 19h00
ORDRE DU JOUR
Décisions municipales
PV 26 juin et 4 juillet 2023
2023-42 Modification du tableau des effectifs
2023-43 Adhésion à l'association des Petites Villes de France (APVF) 2023-44 Réintroduction de l'exonération obligatoire minimum pour les constructions neuves
2023-45 Subvention exceptionnelle complémentaire de fonctionnement à
l’association arts & loisirs
2023-46 Créances éteintes 2023
2023-47 Approbation de la convention permettant à la commune d'Orgeval de
bénéficier du service d'instruction des autorisations d'occupation et
d'utilisation des sols propose par la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise (GPS&O)
2023-48 Désaffectation et déclassement du bâtiment « est » de la Brunetterie
dans le cadre de la création d’un tiers lieu
2023-49 Tarifs portage de repas à domicile Séniors
2023-50 Adhésion de la commune d'Orgeval à l'Union Régionale des Communes
Forestières (URCF) d'Ile-de-France
2023-51 Conditions générales de vente de la billetterie (saison culturelle)
Points relatifs au 3°" groupe scolaire proposés par les élus minoritaires :
2023-52 Délibération ouvrant droit à débat uniquement
2023-53 Délibération soumise au vote
La séance du conseil municipal se tiendra à La Croisée, en présence du public, et retransmise sur le site de la ville : www.ville-orgeval.fr
Fait à Orgeval, le 15 septembre 2023
Mairie d'Orgeval : 123, rue du Dr Maurer - 78630 Orgeval - Tél. : 01 39 22 35 50 - www.ville-orgeval.fr