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Convocation - convocation et ODJ du CM du 17 fevrier 2026
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Ordre du Jour - odj CM 18 12 23
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Orgeval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj CM 18 12 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville d'Orgeval
YVELINES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Lundi 18 décembre 2023 à 19h00
ORDRE DU JOUR
Procès-Verbaux des 13 avril et 23 novembre 2023
Décisions du Maire
2023-65 Rapport annuel 2022 du SIVU de la petite enfance
2023-66 Rapport annuel 2022 du SIAEP (Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable de la Région de Feucherolles)
2023-67 Rapport annuel 2022 du SIRE (Syndicat Intercommunal d’Electricité de la
région de Villennes sur Seine)
2023-68
Modification du tableau des effectifs
2023-69
Indemnités allouées au maire, aux adjoints et aux conseillers délégués
2023-70 L'admission de créances irrécouvrables en non-valeur pour l'exercice
2023
2023-71
Décision modificative n°1 du budget communal 2023
2023-72 Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées
(CLECT) du 30 juin 2023 et montant de l'attribution de compensation (AC) 2024
2023-73 Procès-verbal de mise à disposition de biens et d'équipements entre la
commune d'Orgeval et la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise
à la suite du transfert des compétences «aménagement de l’espace communautaire - voirie
2023-74 Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024
2023-75 Avances de subventions aux associations et aux établissements publics
locaux
2023-76 Convention cadre de mise à disposition de moyens entre la ville et le centre
communal d'action sociale
2023-77 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles
publiques pour l’année 2023-2024
2023-78 Demande de subvention départementale « Yveline+» pour le groupe
scolaire 3
Mairie d'Orgeval : 123, rue du Dr Maurer — 78630 Orgeval — Tél. : 01 39 22 35 50 - www.ville-orgeval.fr La séance du conseil municipal se tiendra à La Croisée, en présence du public, et retransmise sur le site de la ville : www.ville-orgeval.fr
Fait à Orgeval, le 12 décembre 2023
Mairie d'Orgeval : 123, rue du Dr Maurer - 78630 Orgeval - Tél. :01 39 22 85 22 accueil@mairie-
orgeval.fr - www.ville-orgeval.fr