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Compte-Rendu - invitation conseil du 23 05 23
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Sand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - invitation conseil du 23 05 23)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Animaux,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE
DE
SAND
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira
à la Salle Multifonctions le mardi 23 mai 2023 à 20h00
en séance ordinaire
ORDRE DU JOUR :
. Approbation du compte-rendu du 11/04/2023
- Urbanisme : - Compte rendu de la réunion urbanisme et sécurité du 16/05/2023
- Point projet éclairage public en LED
Région Grand Est : - Convention d’autorisation d'occupation temporaire du
domaine public fluvial régional de l’III
-. Personnel : - Contrat groupe assurance statutaire : renouvellement 2024
- Mise en place et désignation du référent déontologue pour
les élus
- Jobs d’été
. Finances : - vote du taux des taxes : modification
. Location : Révision des loyers
Chasse : - Reversement du loyer de chasse aux propriétaires ou souhait de
récupération du loyer de chasse.
- Sollicitation de |’ ATIP
. Divers