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Compte-Rendu - invitation conseil du 11 04 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Sand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - invitation conseil du 11 04 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Animaux,
Rx CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE
SAND
Le Conseil Municipal se réunira
à la Salle Multifonctions le mardi 11 avril 2023 à 20h00
en séance ordinaire
ORDRE DU JOUR :
° Approbation du compte-rendu du 14/03/2023
Urbanisme : - Devis travaux éclairage interne des bâtiments communaux
- Divers devis
Club-house de Sand : point d’avancement
+ Finances :
- approbation du Compte Administratif 2022
- approbation du Compte de Gestion 2022
- affectation du résultat 2022
- vote du taux des taxes
- vote du taux de fongibilité de fonctionnement et d’investissement
- Budget Primitif 2023
- Correction d’opération sous mandat
- affectation des produits de la chasse
+ Chasse : renouvellement des baux :
- mode de consultation des propriétaires
- commission consultative communale de la chasse
° Divers