Ordre du Jour - oj 20081016

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Ordre du Jour - oj 20081016 Document publié le Jeudi 16 octobre 2008 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière. Lien du pdf (Ordre du Jour - oj 20081016)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Télécommunications et internet, DOSSIER SUIVI PAR : : C HRISTIAN FRANÇOIS

REFERENCES : JFO/CF/GS/ /08

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

LE C ONSEIL M UNICIPAL DE LA COMMUNE SE REUNIRA EN

SEANCE ORDINAIRE LE :

JEUDI 16 OCTOBRE 2008 A 20 HEURES

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON

ORDRE DU JOUR

1. PROTOCOLE TRANSACTIONNEL EN VUE DU REMBOURSEMENT DES

TRAVAUX DE LA RAMPE D’ACCES « O PTIC 2000 »,

2. A TTRIBUTION DU MARCHE D ’INSTALLATION DES ILLUMINATIONS

DE LA VILLE ,

3. A TTRIBUTION DU MARCHE D’ENLEVEMENT ET DE TRAITEMENT DES

DECHETS INDUSTRIELS BANALS ET DES OBJETS ENCOMBRANTS

DES SERVICES TECHNIQUES ,

14. D EVOIEMENT D’UN COLLECTEUR EAUX PLUVIALES DN 500 –

C REATION D’UN BASSIN DE STOCKAGE RESTITUTION – RUE DES

TULIPES – A VENANT N °1,

5. D ECISION MODIFICATIVE N°4 – B UDGET VILLE ,

6. A DMISSION EN NON -VALEUR ,

7. REMUNERATION DES PROFESSEURS DE MUSIQUE DU

CONSERVATOIRE ET DES INTERVENANTS EN MILIEU SCOLAIRE –

N ON TITULAIRES,

8. C OMPTE RENDU AU CONSEIL DE L ’EXERCICE DES POUVOIRS

DELEGUES,

9. Q UESTIONS DIVERSES.

FAIT A OZOIR- LA -FERRIERE LE 9 OCTOBRE 2008

LE MAIRE ,

JEAN -FRANÇOIS ONETO.

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