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Document publié le Jeudi 17 décembre 2009 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - oj 20091217)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
1
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE REUNIRA EN SEANCE ORDINAIRE LE :
JEUDI 17 DECEMBRE 2009 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Décision modificative n°3 – Budget Ville.
2. Avances sur subventions 2010 aux Associations et au CCAS.
3. Frais de chauffage des logements de fonction des enseignants et des agents communaux non logés par nécessité absolue de service.
4. Recensement - création de postes et rémunération des agents recenseurs.
5. Demande de subvention pour le réaménagement de la maison bourgeoise – Ancien hôtel de Ville – en Syndicat d’Initiative.
6. Modèles de protocoles d’accord pour l’accueil d’enfants présentant des handicaps, des troubles de la santé ou des intolérances alimentaires.
7. Dispositions relatives au dispositif « Ozoir – Citoyenneté Jeunesse ».
8. Augmentation des droits de place - Concession Marché Couvert – Année 2010.
9. Modification du tableau des emplois communaux.
10. Compte rendu au Conseil de l’exercice des pouvoirs délégués.
11. Refonte du site internet - demande de subvention - dispositif webpass.
12. Questions diverses
FAIT A OZOIR-LA-FERRIERE LE 11 DECEMBRE 2009
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
LE MAIRE,
JEAN-FRANÇOIS ONETO.