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Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Convocation - cm 27 04 2026 convocation ordre du jour 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
TU Grézieu-la-Varenne, le 21 avril 2026
Grézieu
Ia\/arenne
Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
2026-0077-ST/AV/ISF
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu le:
Lundi 27 avril 2026 à 20h00
en Mairie — Salle du conseil municipal
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations
distinguées.
Isabelle SEIGLE-FERRAND
Maire de Grézieu-la-Varenne
©
Pièce jointe :
+ Ordre du jour de la séance du 27 avril 2026
Mairie de Grézieu la Varenne | 16 Avenue Emile Evellier - 69290 Grézieu la Varenne
04 78 57 1605 contact@maïrie-grezieulavarenne.fr ! www.mairie-grezieulavarenne.fr Points donnant lieu à délibération :
1. Nomination du secrétaire de séance
Arrêt du procès-verbal de la séance du 5 mars 2026
Arrêt du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
Droit à la formation des élus
Création et composition des commissions municipales
Constitution de la commission communale des impôts directs (CCID)
NSOS
A EEE
Co!
D
Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission d'appel
d'offres et de la commission de délégation de service public
8. Constitution de la commission d'appel d'offres
9. Constitution de la commission de délégation de service public
10. Constitution de la commission consultative des marchés à procédure adaptée (MAPA)
11. Établissement de la liste préparatoire à la liste annuelle du jury d'assises pour l'année 2027 - Tirage au sort des jurés
12. Acquisition de la parcelle cadastrée À 2908
13. Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité
14. Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité
Points ne donnant pas lieu à délibération :
— Questions orales