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Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Convocation - CM 02022026 convocation ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Ce Grézieu-la-Varenne, le 27 janvier 2026
Grézieu
Ia\/Srenne
Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
2026-0004-ST/AV/BR
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 2 février 2026 à 20h30
en Mairie - Salle du conseil municipal
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations distinguées.
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne
Pièce jointe :
e Ordre du jour de la séance du 2 février 2026
#2 (à Vallons
QE:
Mairie de Grézieu la Varenne | 16 Avenue Emile Evellier - 69290 Grézieu la Varenne 04 78 57 1605 | contact@mairie-grezieulavarenne.fr | www.mairie-grezieulavarenne.fr Points donnant lieu à délibération :
1. Nomination du secrétaire de séance
Arrêt du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2025
Débat d'orientations budgétaires 2026
=
Sn
Affectation de la quote-part des titres-restaurant perdus ou périmés au titre du
millésime 2024
5. Acceptation de la subvention allouée au titre de la répartition 2025 du produit 2024 des
amendes de police relatives à la circulation routière
6. Subvention d'équipement au SYDER pour les travaux d'enfouissement des réseaux de
l'avenue Emile Evellier
7. Convention avec le SYDER et ORANGE relative à l'enfouissement des équipements de communications électroniques - Route Neuve du Col de la Luère
8. Convention avec le SYDER et ORANGE relative à l'enfouissement des équipements de
communications électroniques - Route du Col de la Luère
9. Avenant n°1 à la convention avec le Syndicat de l'Ouest Lyonnais relative à l'instruction des autorisations du droit des sols
10. Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives dans le cadre des travaux de désimperméabilisation et de végéialisation des cours des écoles
11. Avis sur le Programme Local de l'Habitat (PLH) communautaire 2026-2031
12. Adhésion à la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
18. Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes
Points ne donnant pas lieu à délibération :
— Décisions du maire dans le cadre des délégations
— Questions orales