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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 07.01.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 mars 2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Environnement,
MAIRIE
DE
PRINQUIAU
LOIRE-ATLANTIQUE
44260 À
A I
SK
Le
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉ PUBIOUE ÉRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L121-10
du
Code
des
ommunes)
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la
Mairie,
le
Mercredi
20
mars
2024
à
20
H
Affiché
le
13
mars
2024
Le
Maire,
Jean-Pierre
BLANC
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
Approbation
du procès-verbal
de
la séance
du
08 février
2024
2.
Approbation
du
Compte
de gestion
2023
— Budget principal
3.
Approbation
du
Compte
administratif 2023
— Budget principal
4...
Affectation
du
résultat
de fonctionnement
de
l'exercice
2023
—
= 9 D NEEU
Budget principal Débat
d'orientation
budgétaire
Participation pour
l'acquisition
de fournitures
scolaires
Participations
diverses
versées
aux
écoles
Vote
des
subventions
aux
associations
Approbation
du
règlement
du
Budget participatif
Protection
sociale
complémentaire
—
Convention
de participation
pour
la couverture
du
risque prévoyance
des
agents
Instauration
d’une
prime
de pouvoir
d'achat
exceptionnelle
Définition
des
zones
d'accélération pour
les énergies
renouvelables
Convention
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
de Loire-Atlantique
dans
le cadre
de portage
de
biens
- 9 rue
de
Donges
Convention
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
de Loire-Atlantique
dans
le cadre
de portage
de
biens
-
1 place
de
l'Eglise
Questions
diverses
Rue
de
la
Gagnerie
-
44260
PRINQUIAU
-
Tél.
02
40
56
62
90
-
Fax
02
40
56
68
51
-
E-mail
: contact@mairie-prinquiau.fr