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unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 69a939dd53f2d Document publié le Mercredi 4 mars 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Fumel Vallée du Lot - 69a939dd53f2d)Thèmes du document : Démocratie, Banque, Sécurité publique, U

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2025A08DGRF Approbation du Compte Administratif 2025 de l'Office de Tourisme Fumel-Vallée du Lot X

Le président

ne prend pas

part au vote

Conseil Communautaire du mercredi 04 mars 2026

Liste des délibérations

N° Titre

Unanimité ou vote

partiel Observations

Vote partiel

Affaires Financières et budgétaires

X

2025A06DGRF Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025- Budgets Annexes de Fumel Vallée du Lot en M57 et M4 X

X

Le CC prend

acte que le

débat a bien eu

lieu

X

2025A01DGRF Débat d'orientation budgétaire 2026 - Budgets Fumel Vallée du Lot

2025A04DGRF

Délibération cadre annuelle pour imputation en section

d'investissement des biens meubles inférieurs à 500 €

TTC

Le président

ne prend pas

part au vote

2025A09DGRF Budget Annexe « Voirie » - Affectation du résultat de l’exercice 2025 X

X

2025A02DGRF Adoption du règlement budgétaire et financier

2025A05DGRF Approbation des Attributions de Compensation 2026

2025A07DGRF Approbation du Compte de Gestion 2025 de l'Office de Tourisme Fumel-Vallée du Lot X

2025A03DGRF

Gestion de la trésorerie- avances de trésorerie du

Budget Principal aux budgets annexes "Service

environnement "et" CIS"P

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2025A14DGRF

Bilan des acquisitions et des cessions immobilières au

titre de l’exercice 2025-Office de Tourisme Fumel-

Vallée du Lot

X

Bilan des acquisitions et des cessions immobilières au

titre de l’exercice 2025

2025A10DGRF Budget Annexe « Lot et Nature » - Affectation du résultat de l’exercice 2025

X

2025A11DGRF Budget Annexe « CIS » - Affectation du résultat de l’exercice 2025 X

X

2025A12DGRF Budget Annexe «Environnement » - Affectation du résultat de l’exercice 2025 X

Rapport des actions entreprises par suite des

observations définitives de la Chambre Régionales des

Comptes

X

2026A19DGS

2026A16DGS X

2026A17DGS OT - Refacturation

Convention de mise à disposition des biens mobiliers et

immobiliers au profit de l’OTIVL X

2026A20DGS Modification exceptionnelle du lieu de tenue du Conseil d’installation X

2026A18DGS Convention reversement TADS - CD47 X

2025A13DGRF

2025A15DGRF

Mandatement des dépenses d’investissement

Budget annexe service environnement

Avant l’adoption du Budget 2026

Crédits complémentaires

X

Affaires Générales et StatutairesP

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Ressources Humaines - Personnel

2026A21DGRH

2026A22DGRH

X

Motion

2026A30DGS Motion pour protéger les compétences du bloc Communal X

Affaires Sportives

2026A28DEJSS Appel à projet buvette piscine Fumel 2026 X

Validation des actions prévues pour 2026 dans le cadre

du dispositif CISPD (Conseil Intercommunal de Sécurité

et de Prévention de la Délinquance)

Développement Économique et Aménagement du Territoire

Mise à jour du tableau des effectifs de Fumel Vallée du

Lot

Évolution du Régime Indemnitaire tenant compte des

Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de

l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

2026A29CISPD X

Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

X Périmètre SCoT

2026A27DSTE

Modification des statuts du syndicat mixte de

valorisation et de traitement des déchets ménagers -

VALORIZON

X

2026A24DTUH

Environnement et Transition Écologique

2026A26DSTE

Modification du périmètre de ValOrizon : Retrait du Conseil

Départemental de Lot et Garonne du syndicat mixte de valorisation

et de traitement des déchets ménagers - VALORIZON

X

2026A23DGRH Prestations d’action sociale pour les années 2025 et 2026 X

2026A25DTUH Prorogation ACP X

X