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Procès Verbal - na6y9gsfsng7hwy
Document publié le Vendredi 30 janvier 2026 par la commune de Lirey.
Lien du pdf (Procès Verbal - na6y9gsfsng7hwy)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de LIREY
1
L’an deux mille vingt-six, le 30 janvier à dix-neuf heures, le conseil municipal convoqué le 20 janvier deux mille vingt-six s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur David FRAPIN, Maire.
Etaient présents :
David FRAPIN Maire, Flavien BISTORIN, Philippe FLINOIS Adjoints
Rémi BISTORIN, Benoit DHULST, Didier MOUCHOU, Frédéric HARENDARZ, Arnaud PETITEAU Conseillers municipaux
Absents excusés :
Absent : Olivier MARINO, Olivier MENISSIER
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2026
Monsieur David FRAPIN ouvre la séance à 19 h00.
Monsieur Frédéric HARENDARZ est nommé secrétaire de séance et lit le procès-verbal de la précédente séance de conseil.
Préparation élections municipales des 15 et 22 mars 2026
Le bureau de vote sera ouvert de 8h00 à 18h00.
Tenue du bureau de vote
Créneaux horaires Binômes 8h00-10h30 Frédéric HARENDARZ/ Arnaud PETITEAU 10h30-13h00 Didier MOUCHOU/Philippe FLINOIS 13h00-15h30 Benoit DHULST/ Rémi BISTORIN 15h30-18h00 Flavien BISTORIN/ David FRAPIN Dépouillement Flavien, Frédéric, Rémi, Philippe, David, Benoit (si besoin)
Mr David FRAPIN présente les principales nouveautés pour les prochaines élections municipales des 15 et 22 mars 2026 :
- Obligation de respecter la parité homme/femme pour les conseillers et les adjoints - Possibilité de réduire ou d’augmenter le nombre de membres du conseil municipal par rapport à la base légale définie en fonction du nombre d’habitants. Soit pour la commune 11 conseillers, réduit à 9 ou augmenté à 13.
La liste sera composée de 9 personnes
- Scrutin de liste pour toutes les communes (il n’est plus possible de rayer des noms sur les listes sinon le bulletin est nul)
Pour ce dernier point, il est prévu de le rappeler oralement aux électeurs.
Une réunion de validation de la liste électorale est prévue le 20 février à 20h00 à la mairie avec Mireille BLANCHARD, Alexandra DEREZ, Rémi BISTORIN.
Point sur les différents syndicats
Délibération TCM Fonds de concours
La délibération prévoit un ajustement des critères d’éligibilité en fonction du nombre d’habitants.
Pour les communes jusqu’à 250 habitants :
4 projets maximum sur la durée du mandat Commune de LIREY
2
Petites dépenses d’investissement plafonnées à 2500 € (Taux de 30 %)
Equipements publics structurants plafonnés à 200 000 € (Taux de 20 %)
RPI de Jeugny
En suite à la réunion du RPI Rémi BISTORIN fait un petit compte rendu.
Le premier appel aux communes a été transmis, le second sera en septembre. Dans les questions diverses Nicole ROUSSELOT demande s’il y aura un voyage de fin d’année. Il lui est répondu qu’il y aura un voyage sur plusieurs jours pour les CM1 et les CM2.
Syndicat du bois
Benoit DHULST fait un petit compte rendu des informations liées au syndicat et sur le déroulement des affouages.
Les recettes 2026 seront approximativement identiques à 2025.
Les parts d’affouages et les têtes de chênes ont été distribuées.
Il n’y aura pas de tête de chêne l’année prochaine.
Informations et questions diverses
Il sera nécessaire de faire une prochaine réunion début mars pour préparer le budget primitif et voter le compte administratif.
L’ordre du jour ayant été épuisé la séance est levée à 20h40
Le Maire
D. FRAPIN