Déliberation - 642fd251eefe9233959274

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Déliberation - 642fd251eefe9233959274 Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Blanquefort. Lien du pdf (Déliberation - 642fd251eefe9233959274)Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Fiscalité,

CONSEIL MUNICIPAL DU 0 3 AVRIL 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

Affaire n° 23-015 : Adoption du compte de gestion – 2022

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absent (F. Bonnot).

Affaire n° 23-016 : Bilan des opérations foncières et immobilières – 2022

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absent (F. Bonnot).

Affaire n° 23-017 : Vote du compte administratif – 2022

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 27 voix pour, 5 abstentions (E. Plougoulm, M. François, L. Sibrac, F. Bonnot et N. Louey) et 1 ne prend pas part au vote (V. Ferreira).

Affaire n° 23-018 : Affectation du résultat de fonctionnement – 2022

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 28 voix pour et 5 abstentions (E. Plougoulm, M. François, L. Sibrac, F. Bonnot et N. Louey)

Affaire n° 23-019 : Fixation des taux d’imposition – 2023

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 30 voix pour et 3 contre (L. Sibrac, F. Bonnot et N. Louey)

Affaire n° 23-020 : Vote du budget primitif – 2023

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 28 voix pour, 3 contre (L. Sibrac, F. Bonnot et N. Louey) et 2 abstentions (E. Plougoulm, M. François).

Affaire n° 23-021 : : Subventions à l’EPCC Carré-Colonnes – fonctionnement et équipement Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour.

Affaire n° 23-022 : Subventions à l’ABCS – fonctionnement et équipement Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 30 voix pour et 3 ne prennent pas part au vote (B. Faréniaux, S. Césard-Brunet et N. Louey).

Affaire n° 23-023 : Subventions à la Mission Locale Technowest – fonctionnement et équipement Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 ne prend pas part au vote (J-C. Marsault).

Affaire n° 23-024 : Subvention à Bordeaux Technowest

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour et 2 ne prennent pas part au vote (S. Lacaussade et L. Gatineau).

Affaire n° 23-025 : Subventions aux associations et établissements publics supérieures à 23 000 € Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour

Affaire n° 23-026 : Subventions aux associations - fonctionnement et projets spécifiques Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour

Affaire n° 23-027 : Subvention de fonctionnement à l’association Tabadoul Blanquefort Timimoun Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 ne prend pas part au vote (P. Laborde).

Affaire n° 23-028 : Subvention de fonctionnement à l’association Eclaireuses et éclaireurs de France Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 ne prend pas part au vote (P. Galles).

Affaire n° 23-029 : Subvention de fonctionnement à l’association ESB handball Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 29 voix pour et 4 ne prennent pas part au vote (L. Gatineau, F. Dubois, J. Giraud et S. Césard-Brunet).

Affaire n° 23-030 : Subvention de fonctionnement à l’association ESB basketball Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 30 voix pour, 2 ne prennent pas part au vote (A. Lamothe et S. Foucher) et 1 absent (P. Laborde).

Affaire n° 23-031 : Subvention de fonctionnement à l’association ESB gymnastique sportive Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 30 voix pour, 2 ne prennent pas part au vote (F. Dubois et J. Giraud) et 1 absent (P. Laborde).

Affaire n° 23-032 : Subvention de fonctionnement à l’association ESB badminton Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 30 voix pour, 2 ne prennent pas part au vote (F. Dubois et J. Giraud) et 1 absent (P. Laborde).

Affaire n° 23-033 : Subvention de fonctionnement à l’association ESB oxygène Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour, 1 ne prend pas part au vote (S. Foucher) et 1 absent (P. Laborde).

Affaire n° 23-034 : Subvention de fonctionnement à l’association ESB gymnastique volontaire Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 29 voix pour, 3 ne prennent pas part au vote (S. Lacaussade, L. Gatineau et P. Navarro) et 1 absent (P. Laborde).

Affaire n° 23-035 : Subvention de fonctionnement à l’association ESB natation triathlon Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour, 1 ne prend pas part au vote (A. Noriega) et 1 absent (P. Laborde).

Affaire n° 23-036 : Subvention de fonctionnement à l’association de Chasse Communale Agréée Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 30 voix pour, 2 ne prennent pas part au vote (P. Durand et M. Reynaud) et 1 absent (P. Laborde).

Affaire n° 23-037 : Subvention de fonctionnement à l’association Théâtre expression Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour, 2 ne prennent pas part au vote (D. Saïtta et S. Foucher).

Affaire n° 23-038 : Subventions de fonctionnement et projet spécifique à l’association Amicale Laïque de Blan- quefort

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour, 1 ne prend pas part au vote (M. Saubion).

Affaire n° 23-039 : Subvention de fonctionnement à l’Association des Cinémas de Proximité de la Gironde Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour, 2 ne prennent pas part au vote (F. Dubois et J. Giraud).

Affaire n° 23-040 : Adoption de la charte documentaire de la médiathèque Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour

Affaire n° 23-041 : Convention relative au Fonds Local d’Aide aux Jeunes Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour, 1 ne prend pas part au vote (J-C. Marsault).

Affaire n° 23-042 : Convention de partenariat pour la mise en œuvre de chantiers éducatifs Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour

Affaire n° 23-043 : Constitution d’un groupement de commande pour le marché d’assurances Ville - CCAS Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour

Affaire n° 23-044 : Actualisation du régime indemnitaire

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 33 voix pour

Pour information : Décisions prises dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT