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Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc ODJ cm 10.04.24)
Thèmes du document : Éducation, Énergies, Sécurité publique,
sur-orge
FnDERONE
SECRETARIAT GENERAL
Mesdames, Messieurs
Les conseillers municipaux
Affaire suivie par :
Cécile CARBONNAU - Assistante de M. le Maire
Responsable du Secrétariat Général
T. O1 64 49 66 21 - c.carbonnau@mairie-longpont91.fr
N/Réf: AL/CS/CC
Objet : Convocation Conseil municipal du 10 avril 2024.
Longpont-sur-Orge, le 4 avril 2024
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui aura lieu le :
Mercredi 10 avril 2024 à 20 H 30
Salle du Conseil, Mairie de Longpont-sur-Orge
L'ordre du jour sera le suivant :
+ Décisions du Maire prises par délégation de compétence.
+Point n°1 : Adhésion au groupement de commandes coordonné par le SIGEIF pour l'achat
de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique (période
2026-2028).
Rapporteur: Hervé FORCONI
+Point n°2 : Signature d'une convention de mise à disposition d'une partie de la parcelle AK
454 au Poney Club de Lormoy.
Rapporteur : Patrick PHILIPPE
+Point n°3: Renouvellement de la convention d'hébergement temporaire de familles
ukrainiennes au 33 rue de Lormoy.
Rapporteur : Guy BIZET
+Point n°4 : Renouvellement de la convention de coordination de la police municipale et de
la police nationale.
+Point n°5 : Reprise anticipée des résultats 2028.
+Point n°6 : Vote des taux d'imposition 2024. «Point n°7 : Vote du budget primitif 2024.
+Point n°8 : Vote de la subvention 2024 pour la Caisse des écoles.
+Point n°9 : Vote de la subvention 2024 pour le CCAS.
+Point n°10 : Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur.
Rapporteur: Alain LAMOUR
+Point n°11 : Etablissement d'un bail à ferme pour les parcelles AW3, AW4 et AW5.
+Point n°12 : Signature d'un mandat de vente simple pour la vente de la parcelle AD 332.
Rapporteur : Martine THOMPSON-LAHOURCADE
*Point n°13 : Vote des subventions 2024 aux associations.
+Point n°14 : Modification du règlement intérieur de l'Ecole de Musique.
+Point n°15 : Modification des modalités de tarification de l'école municipale de musique.
Rapporteur : Silvia THIEBAULT
+Point n°16: Signature de la convention d'intégration dans l'entente intercommunale de
production de repas de la cuisine centrale de Sainte-Geneviève-des-Bois.
+Point n°17 : Tarification du séjour club ados du 07 au 17 juillet 2024.
+Point n°18 : Tarification du stage manga 2024.
Rapporteur: Charlène BADINA
+Questions diverses.
Vous trouverez en pièces jointes :
> les notes de synthèse et projets de délibérations,
> les décisions du Maire prises par délégation de compétence.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations
distinguées.
Alain LAMOUR.