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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc ODJ cm 27.06.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
1
Affaire suivie par :
Cécile CARBONNAU – Assistante de M. le Maire
Responsable du Secrétariat Général
T. 01 64 49 66 21 – c.carbonnau@mairie-longpont91.fr
N/Réf : AL/CS/CC
Objet : Convocation Conseil municipal du 27 juin 2025.
Longpont-sur-Orge, le vendredi 20 juin 2025
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui aura lieu le :
Vendredi 27 juin 2025 à 18 H 30
Salle du Conseil, Mairie de Longpont-sur-Orge
L’ordre du jour sera le suivant :
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2025.
Décisions du Maire prises par délégation de compétence.
Point n°1 : Approbation de la création et du projet de statuts de la société publique locale,
actionnariat dans la SPL SORGEM - SERVICES ET TERRITOIRES.
Point n°2 : Modification des statuts de CDEA – rectification d’erreur matérielle.
Point n°3 : Approbation d’un accord local relatif à la fixation du nombre et à la répartition des
sièges au sein du conseil communautaire de Cœur d’Essonne Agglomération.
Rapporteur : Alain LAMOUR
Point n°4 : Renouvellement de la convention d’hébergement temporaire de familles
ukrainiennes au 33 rue de Lormoy.
Rapporteur : Guy BIZET
Point n°5 : Modification du tableau des effectifs.
Point n°6 : Modification du temps de travail des agents de la police municipale.
Point n°7 : Maintien à 100% du traitement indiciaire des agents pendant les trois premiers mois
du congé maladie ordinaire.
Point n°8 : Approbation de la convention de partenariat entre le SDIS de l’Essonne et la
commune relative au soutien financier volontaire apporté sur la période 2025-2029 – annule et
remplace la délibération 72-2024.
Mesdames, Messieurs
Les conseillers municipaux
SECRETARIAT GENERAL 2
Point n°9 : Autorisation de mouvementer le compte 1068.
Point n°10 : Attribution d’une subvention au CCAS pour l’année 2025.
Point n°11 : Attribution d’une subvention à la Caisse des Ecoles pour l’année 2025.
Point n°12 : Approbation du compte de gestion 2024.
Point n°13 : Vote du Compte administratif 2024.
Rapporteur : Julie CANAL
Point n° 14 : Bilan de la concertation préalable à la procédure de déclaration de projet
emportant mise en compatibilité du PLU sur le secteur Biron au titre du Code de l’Urbanisme.
Rapporteur : Alexandre FACCHIN
Point n 15 : Mise à jour de la Taxe Locale de Publicité Extérieure.
Point n 16 : Acquisition de la parcelle AH 201.
Point n°17 : Acquisition des parcelles cadastrés AI 127, AI 131 et AI 134 – Annule et remplace
la délibération n°58/2024.
Rapporteur : Martine THOMPSON-LAHOURCADE
Point n 18 : Convention de mise à disposition de services en matière de voirie avec Cœur
d’Essonne Agglomération.
Rapporteur : Patrick PHILIPPE
Point n°19 : Autorisation de signer les conventions intercommunales concernant les frais :
d’écolage, du pré et post scolaires, des classes d’environnement des élèves scolarisés en
classe ULIS pour l’année scolaire 2025/2026.
Point n°20 : Tarification du stage Evoluscience pour l’été 2025 du club ados.
Point n°21 : Désignation des représentants au syndicat de restauration collective - annule et
remplace la délibération 26-2025.
Rapporteur : Charlène BADINA 3
Questions diverses.
Vous trouverez en pièces jointes :
➢ Les notes de synthèse et projets de délibérations,
➢ Les décisions du Maire prises par délégation de compétence.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Alain LAMOUR.