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Ordre du Jour - Convoc ODJ cm 27.06.24 Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Longpont-sur-Orge. Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc ODJ cm 27.06.24)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation, 1

Affaire suivie par :

Cécile CARBONNAU – Assistante de M. le Maire

Responsable du Secrétariat Général

T. 01 64 49 66 21 – c.carbonnau@mairie-longpont91.fr

N/Réf : AL/CS/CC

Objet : Convocation Conseil municipal du 27 juin 2024.

Longpont-sur-Orge, le 21 juin 2024

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui aura lieu le :

Jeudi 27 juin 2024 à 20 H 30

Salle du Conseil, Mairie de Longpont-sur-Orge

L’ordre du jour sera le suivant :

 Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mars et du 10 avril.

 Décisions du Maire prises par délégation de compétence.

Point n°1 : Adhésion au groupement de commandes du Centre Interdépartemental de Gestion pour la reliure des actes administratifs et de l’état civil.

Point n°2 : Approbation du compte de gestion 2023.

Point n°3 : Vote du compte administratif 2023.

Point n°4 : Modification des règles et durées d’amortissement en M57.

Rapporteur : Julie CANAL

Point n°5 : Demande de subvention au titre du dispositif de financement « Espaces Naturels

Sensibles » mise en place par le Conseil Départemental de l’Essonne pour la réhabilitation du

Bois des Echassons.

Point n°6 : Demande de subvention au titre du dispositif de financement « Plan vert » mise

en place par l’Agence Île-de-France Nature pour la réhabilitation du Bois des Echassons.

Rapporteur : Patrick PHILIPPE

Mesdames, Messieurs

Les conseillers municipaux

SECRETARIAT GENERAL2

Point n°7 : Modification du tableau des effectifs.

Rapporteur : Julie CANAL

Point n°8 : Tarif de la taxe locale sur la publicité extérieures (TLPE) applicable en 2025.

Point n°9 : Signature de l'avenant au mandat de vente sans exclusivité pour la vente de la parcelle AM 152.

Rapporteur : Martine THOMPSON-LAHOURCADE

Point n°10 : Charte ATSEM 2024.

Point n°11 : Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires.

Point n°12 : Modification du dossier d’inscription périscolaire.

Point n°13 : Modification du règlement intérieur du service jeunesse.

Point n°14 : Modification du protocole « Coup de pouce BAFA ».

Rapporteur : Charlène BADINA

Questions diverses.

Vous trouverez en pièces jointes :

➢ les notes de synthèse et projets de délibérations,

➢ les décisions du Maire prises par délégation de compétence.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.

Le Maire,

Alain LAMOUR.