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unknown - Métropole - Dijon - Liste DES Deliberations ca Epfl du 26 09 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Dijon - Liste DES Deliberations ca Epfl du 26 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
Affichée le 27 septembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
DU 26 SEPTEMBRE 2024
Le Conseil d'Administration de l'EPFL, convoqué le jeudi 19 septembre 2024 s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Rémi DETANG, Président, le jeudi 26 septembre 2024 à 17 h 00, à Dijon Métropole, salle S9.
Au cours de cette séance, le Conseil d'Administration de l'EPFL a examiné les points suivants :
1 – Procès-verbal du Conseil d'Administration de l'EPFL du 27 juin 2024 – Approbation - Prend acte
2 – Délégation d’attribution du Conseil d’Administration à la Directrice – Rapport des délégation
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
3 – Dijon métropole – Secteur « Europa » à Chenôve – Acquisition d’un terrain – Parcelle AP n°25
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
4 – Dijon – 64-64B rue du 26ème Dragons – Cession
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
5 – Dijon – 45-47 rue de Beauregard/85 rue de Mirande – Cession Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
6 – Dijon – 6 boulevard Thiers – Cession
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
7 – Dijon – 36 avenue Victor Hugo – Cession
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
8 – Dijon – Propriétés 51 rue de la Corvée et 2 boulevard Eugène Fyot – Cession Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
9 – Quetigny – Ensemble immobilier 19 boulevard Olivier de Serres – Echange d’emprises de terrains avec la Région Bourgogne-Franche-Comté Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0