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unknown - Métropole - Dijon - PV SEANCE CA EPFL DU 26 SEPTEM
unknown - Métropole - Dijon - Liste DES Deliberations ca Epfl du 26 06 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Dijon - Liste DES Deliberations ca Epfl du 26 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Budget,
Affichée le 1er juillet 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
DU 26 JUIN 2025
Le Conseil d'Administration de l'EPFL, convoqué le jeudi 19 juin 2025 s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Rémi DETANG, Président, le jeudi 26 juin 2025 à 16 h 00, à Dijon Métropole, salle S9.
Au cours de cette séance, le Conseil d'Administration de l'EPFL a examiné les points suivants :
1 – Procès-verbal du Conseil d'Administration de l'EPFL du 27 mars 2025 – Approbation - Prend acte
2 – Délégation d’attribution du Conseil d’Administration à la Directrice – Rapport des délégations
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
3 – Activité d’organisme de foncier solidaire – Modification des statuts de l’établissement – Approbation du dossier de demande d’agrément Pour : 13 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
4 – Bretenière – 17 rue Principale – Acquisition d’un ensemble immobilier Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
5 – Dijon – 19 quai Gauthey – Acquisition d’une maison
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
6 – Compte de gestion – Exercice 2024
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
7 – Compte administratif – Exercice 2024
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
8 – Approbation du bilan des acquisitions et cessions – Exercice 2024 Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
9 – Affectation du résultat de l’exercice 2024
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
10 – Budget supplémentaire – Exercice 2025
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0