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unknown - Métropole - Dijon - Liste DES Deliberations ca Epfl du 18 12 2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Dijon - Liste DES Deliberations ca Epfl du 18 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
Affichée le 23 décembre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
DU 18 DECEMBRE 2025
Le Conseil d'Administration de l'EPFL, convoqué le jeudi 11 décembre 2025 s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Rémi DETANG, Président, le jeudi 18 décembre 2025 à 16 h 45, à Dijon Métropole, salle S9.
Au cours de cette séance, le Conseil d'Administration de l'EPFL a examiné les points suivants :
1 – Procès-verbal du Conseil d'Administration de l'EPFL du 27 novembre 2025 – Approbation - Prend acte
2 – Délégation d’attribution du Conseil d’Administration à la Directrice – Rapport des délégations
Pour : 10 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
3 – « Ecoparc Dijon Bourgogne » - Terrains - Cession
Pour : 10 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
4 – Chenôve – Propriété 82 avenue Roland Carraz – Prolongation supplémentaire de la durée de portage
Pour : 10 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne prend pas part au vote : 0
5 – Dijon – Propriété 98 rue de Mirande - Acquisition
Pour : 10 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
6 – Dijon – Propriété 3 rue Henry Joly - Acquisition
Pour : 10 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
7 – Chenôve – 21-23 rue de la Justice/25 rue du Moulin Bernard – Locaux associatifs – Echéance de l’exonération des loyers
Pour : 10 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
8 – Dispositif de décote foncière – Bail emphytéotique – Modification du règlement d’intervention
Pour : 10 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
9 – Taxe Spéciale d’Equipement – Fixation du produit pour l’année 2026 Pour : 10 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
10 – Budget primitif 2026
Pour : 9 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0