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Compte-Rendu - iiqttx3dfa2nd4l Document publié le Mardi 11 février 2014 par la commune de Sauvages. Lien du pdf (Compte-Rendu - iiqttx3dfa2nd4l)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques, COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 FEVRIER 2014

Absents excusés : Elisabeth LACROIX – Bernard PERRIER – Jean Charles POCACHARD – Thierry COLLIER – Eric FRENEAT

Projet de voirie porté par le Département du Rhône : suite à la lettre adressée à Madame Chuzeville, Présidente du Conseil Général, une réponse nous a été adressée qui confirme que le Département en est toujours au stade de l’étude de faisabilité.

1- APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTION 2013 :

Les comptes administratifs et les comptes de gestions 2013 ont été approuvés à l’unanimité.

Communal : fonctionnement + 119 025.94 €

Investissement - 89 368.96 €

Assainissement fonctionnement - 856.24 €

Investissement + 44 633.87 €

ZAC : investissement + 23 540.00 €

2- POINTS SUR LES TRAVAUX EN COURS :

Plate-forme de l’entrée du village : en raison d’un coût trop important de la création d’une fontaine, un autre projet est à l’étude beaucoup plus paysagé mais toujours dans l’optique de marquer la ligne de partage des eaux. Le devis de ce nouveau projet sera présenté au prochain conseil municipal.

Un devis de travaux de marquage au sol a été accepté pour un montant de 613.20 TTC (une place réservée aux handicapés devant l’église, marquage de 9 places de parking, place de la Grande Grange, 26 places au site Prés de Sienne et une place réservée aux handicapés devant la salle René Charrondière)

Un devis doit être demandé pour l’achat et la pose de barrières en bois sur le site Prés de Sienne ainsi que pour l’achat de tables de pique-nique et de jeux d’enfants.

Terrain de football : Le décompactage de la terre végétale sera effectué juste avant le semis du gazon, ce qui devrait résoudre le problème de rétention d’eau.

Un devis d’un montant de 4 033.87 € TTC a été accepté pour la pose de plaques de protection sur les murs de la grande salle de la Maison pour tous.Un devis de 969.60 € TTC a été accepté pour le déplacement d’un radiateur gaz dans le « MOTBAR ».

Un devis de 7380 € TTC a été accepté pour la création d’un accès pour handicapés devant le bâtiment de la mairie.

Les employés communaux ont fini les travaux d’isolation de la pièce des archives de la mairie.

En attente de devis : installation de détecteurs de fumées dans les appartements communaux, accès de la cour de l’école aux handicapés, création d’un préau pour la partie haute de l’école, insonorisation de la cantine de l’école.

Une demande de subvention (DETR 2014) va être faite auprès du Sous-Préfet pour les travaux prévus à l’école.

Les dossiers de demande de soldes de subventions ont été faits auprès du Département, d’Elisabeth Lamure et de Patrice Verchère.

3- TARIFS LOCATION SALLES 2015 :

Le conseil municipal décide l’augmentation de 1 % des tarifs de location des salles à compter du 1er janvier 2015.

En raison des problèmes récurrents de nettoyage des salles, le conseil municipal décide de demander une caution supplémentaire de 100 €, dédiée au nettoyage, qui sera automatiquement retenue en cas de problème. Nouveau tarif rajouté au contrat de la Maison pour Tous : - location de la salle un soir de semaine ou vin d’honneur pour particuliers hors commune : 130 € nettoyage compris.

- assemblée générale d’une association communale : location gratuite hors nettoyage.

4- QUESTIONS DIVERSES :

Le pont-bascule ne fonctionne plus correctement et il n’y a plus de possibilité de faire payer la prestation actuellement. Une réflexion devra être menée quant à l’avenir de son utilisation.

Pour information : le Département du Rhône va réaliser un tapis d’enrobé sur la route départementale 8 entre le Pouet et les Terres. Une étude d’enfouissement des réseaux a été demandée au SYDER en parallèle à ces travaux.

Suite au questionnaire concernant la supérette, 27 réponses sont parvenues en mairie sur 280 questionnaires distribués. Le résultat de cette enquête fait ressortir que les usagers sont satisfaits des prestations offertes par ce commerce. Les avis sont plus partagés sur la qualité de l’accueil.

Le conseil municipal décide de prendre en charge à compter de cette année, le coût du vin d’honneur le jour de la fête des classes, suite à la demande des classes en 4. En revanche, la cérémonie de remise de la clef du village ne se fera plus la veille mais le matin, au moment des photos.

Le passage du Rallye de Charbonnières est prévu le 19 avril 2014. Comme l’OGEC ne souhaite pas assurer la buvette, le conseil municipal propose que les classes de l’année tiennent cette buvette.Pour information : Madame le Maire nous montre la carte du découpage des cantons prévu pour le nouveau Rhône à partir de 2015.

Prochain Conseil Municipal : mardi 18 mars 2014