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Document publié le Mardi 18 décembre 2018 par la commune de Sauvages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 53s3l1wvktzvizq)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Famille,
Compte rendu du conseil municipal du mardi 18 décembre 2018
Absents excusés : Eric FRENEAT (pouvoir Delphine Bation)
Jérôme DANIEL (pouvoir Annick Lafay)
Julie MOREL
GARDERIE ECOLE :
Au dernier conseil municipal, une subvention de 2247 € annuelle avait été votée pour permettre à l’OGEC de recruter deux salariés.
Le montant de la subvention était l’aide demandée par l’OGEC suite à leur calcul et une demande de paiement de 2 € aux parents pour la garderie du matin.
Après réflexion avec le bureau de l’OGEC, il est préférable que le service rendu par la garderie du matin reste gratuit.
Le conseil municipal est d’accord pour apporter une aide supplémentaire pour permettre la continuité de ce service gratuitement. Une rencontre sera prévue avec l’OGEC pour revoir un budget plus précis.
Eric MOGE sera le réfèrent auprès de l’OGEC pour les questions financières et Eric FRENEAT et Muriel GARNIER seront les correspondants de l’OGEC et de l’école pour toutes autres questions. Ils devront être invités aux réunions de cette association.
POINT DOSSIERS EN COURS :
À la demande de Madame la directrice de l’école, des prises informatiques seront installées dans les classes. Deux entreprises ont été sollicitées. Le conseil choisit l’entreprise Hubert Rosset de Valsonne, le montant du devis est de 1301.44 € TTC. Intervention de l’entreprise aux vacances de printemps.
Le nouveau véhicule communal – Pick-up Isuzu – devrait être livré avant la fin de l’année. Il sera sérigraphié et portera les bandes réfléchissantes nécessaires à la sécurité.
Assurances : après étude de deux propositions et négociation, le conseil municipal décide de poursuivre avec AXA notre assureur actuel.
Le logement vacant de type T2 situé au-dessus de la mairie devrait être reloué : candidat en attente. Le logement de type T4, vacant également, sera rendu fonctionnel afin de pouvoir accueillir notamment la bibliothèque, le club des anciens et la paroisse durant les travaux de la maison Desseigne.
Remettre l’électricité, le chauffage, l’eau, internet pour permettre un déménagement à la fin du mois de janvier 2019.
Un courrier a été envoyé au locataire du garage pour une libération des lieux fin janvier 2019.
Le contrat de Thierry VERRIERE est prolongé jusqu’au 31 janvier 2019. Nicolas LACROIX doit passer en commission médicale de la fonction publique le 10 janvier 2019.
Les travaux de voirie prévus par la COR sur l’année 2019 sont la remise en état du chemin de BRANDON.
Difficulté concernant la carte du village, ce dossier est toujours en attente, la graphiste qui a pourtant bien avancé sur la conception est en maladie. Ce qui nous impose des retards importants.
QUESTIONS DIVERSES :
Le contrat enfance et jeunesse signé entre la commune et la CAF du Rhône arrive à échéance au 31 décembre 2018. Les membres du conseil municipal autorisent Mme le Maire à signer son renouvellement dans lequel la commune co-finance le RAM Bout Chou.
Le trésorier nous a établi l’état des non valeurs 2018. Nous devons délibérer sur l’admission des produits listés dans le présent état soit 7.39 €.
Le conseil municipal accepte l’admission en non-valeur des titres pour un montant de 7.39 €.
La participation 2019 pour l’assistance juridique du CDG69 est de 570 €. Le conseil municipal autorise Madame le Maire à signer la convention.
Les membres du conseil municipal acceptent la subvention de 9500 € attribuée par le Département dans le cadre des amendes de police 2018.
Les membres du conseil municipal apportent son soutien à la mission locale et formulent le vœu de ne pas fusionner mission local et pôle emploi.
A compter du 1er janvier 2019, la compétence informatique sera prise en charge par la COR et également le transfert de la contribution au SDMIS en lieu et place des communes membres. Ces nouvelles compétences seront déduites des allocations compensatrices. La chambre régionale des comptes a procédé à l’examen de la gestion de la communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien au cours des exercices 2014 – 2017. Ce rapport a été communiqué à l’assemblée délibérante de la COR. Il est consultable en mairie.
Les TOPOGUIDES PDIPR sur le territoire de la COR sont en vente.
La soirée du TELETHON avec la participation des associations a rapporté 1090 €.
Les vœux de la municipalité auront lieu le 13 janvier 2019 à 11h00 à la salle des fêtes.