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Compte-Rendu - bg7p4v6vcxa8lnb
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Sauvages.
Lien du pdf (Compte-Rendu - bg7p4v6vcxa8lnb)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Consommateurs,
1
Compte rendu du conseil municipal du mercredi 14 juin 2023
Conseillers en exercice : 14
Conseillers présents : 13
Absents excusés : Line LACROIX
Lecture du compte rendu du mardi 04 avril 2023
- Tarif cantine rentrée 2023-2024 :
Depuis le 1er janvier 2023, la tarification sociale avec l’aide de l’ETAT est mise en
place
Tarif 1 coefficient CAF compris entre 0 et 800 : 1 € le repas
Tarif 2 coefficient CAF compris entre 801 et 999 : 3.80 € le repas
Tarif 3 coefficient CAF supérieur à 1000 : 4.50 € le repas
Du 1er janvier au 31 mai 2023 :
Achat repas et frais fixe CHESSY RESTAURATION : 13 533.89 €
Agent mairie : 7650.75 €
Recettes familles : 7059.50 €
Aide ETAT : 1764 €
Total des dépenses :12 361.14 €
Nombre de repas : 2152
Prix de revient d’1 repas : 5.74 € aide incluse
Coût supporté par la municipalité pour un repas :
- Repas à 1 € : 2.56 € (aide de 3 € par repas déduite)
- Repas à 3.80 € : 2.76 €
- Repas à 4.50 € : 2.06 €
Tarification par notre prestataire CHESSY RESTAURATION :
Tarification septembre 2021 : 3.25 € TTC le repas et 1023.35 € TTC frais fixe
Tarification septembre 2022 : 3.51 € TTC le repas et 1104.07 € TTC frais fixe
Pour la rentrée 2023, le taux de révision des tarifs de Chessy Restauration est de
plus 11.3 % : 3.91 € TTC le repas et 1228.82 € TTC de frais fixe 2
Les membres du conseil municipal décident une augmentation très minime des
tarifs cantine pour la rentrée de septembre 2023 :
Tranche A : 1.50 €
Tranche B : 4.00 €
Tranche C : 4.70 €
- Subvention OGEC :
56 enfants scolarisés durant cette année 2022-2023
Les membres du conseil municipal décident d’octroyer une subvention de
fonctionnement de 225 € par enfant pour l’année 2023-2024 soit 12600 €.
- Convention cadre relative à l’offre d’ingénierie publique aux communes et EPCI
dans le cadre de l’agence technique départementale :
Les membres du conseil municipal autorisent Madame le Maire à signer la
convention d’adhésion au service d’assistance technique d’aide à l’équipement
rural avec le Département du Rhône avec une adhésion annuelle de 1 € par
habitant.
- Emplois saisonniers :
Martin BATION du 26 juin au 30 juin 2023 et du 21 aout au 31 aout
Alexis LAURENT du 3 juillet au 18 aout 2023
Ils sont recrutés sur un poste d’agent technique saisonnier de 25 heures
hebdomadaires de 7h à 12 h.
- Points sur les projets d’investissement :
Projet OPAC :
A compter du 23 juin : changement de sens de circulation dans le centre bourg
pour permettre les travaux de terrassement et de gros œuvre dans de bonnes
conditions.
Un courrier sera envoyé aux riverains pour les informer du début des travaux.
Achat et pose de 3 panneaux d’information et de panneaux signalétiques.
Réunions de chantier tous les lundis à 10h.
Installation de chantier : mise en place des barrières de chantier le 23 juin
2023 : accès par clefs pompier.
Démarrage du chantier par l’entreprise de terrassements début juillet.
En Aout pas de travaux sauf la dernière semaine, début de travaux pour
l’entreprise de maçonnerie pour 4 mois de chantier sauf imprévus. 3
Réception des travaux fin aout 2024, sauf imprévus de chantier.
Deux nouvelles subventions ont été accordées par la REGION AURA :
Pour la MAM : 50 000 € et pour la bibliothèque : 120 000 €
Aménagement du hameau du Baron :
2 devis des entreprises EIFFAGE et MONTVERNAY
La commission voirie s’est réunie sur place. Après la comparaison des devis par
la commission : l’entreprise EIFFAGE est le moins disant pour un montant total
de travaux TTC de 42 745.20 €.
Une subvention accordée en 2021 pour les amendes de police de 13 073 € par le
Département
En attente de retour DSIL 2023 et appel à projets Département 2023.
Début des travaux en juillet ou en septembre selon planning de l’entreprise.
Travaux au bar « MALABAR » :
Réunion de la commission bâtiment et étude des devis (entreprise BEZACIER et
SCO2BOIS).
L’entreprise retenue est l’entreprise le moins disant avec un montant de travaux
de 44 043.02 € TTC.
Début des travaux en octobre.
Parking rue du Théâtre :
Les travaux sont pratiquement terminés, reste à venir le tapis d’enrobé,
l’aménagement d’espace vert et la pose des panneaux signalétiques à la fin de
l’aménagement du lotissement.
Point financier à ce jour :
Mission de maîtrise d’œuvre : 6190 € HT 7428 € TTC
Entreprise EIFFAGE : 50582.76 TTC
Achat du terrain : 15 000 €
Total à ce jour des dépenses : 73 010 .76 €
Reste à venir : 325 € HT 390 € TTC sur la maitrise d’œuvre
32697.32 € TTC entreprise EIFFAGE
Subventions accordées : DSIL 2021 : 14 493.70 €
Fond de concours COR : 28 750 €
Suite à la création du lotissement du « clos du théâtre et du parking, il s’avère
nécessaire de créer des servitudes de passage et de passage des divers réseaux. 4
Le notaire avait omis de nous avertir et pour ne pas pénaliser les futurs
acquéreurs la délibération a été rattachée à la réunion de conseil municipal du 4
avril.
LOCAL CHASSE :
Une demande de devis a été faite auprès de l’entreprise AUBONNET pour des
travaux de doublages et plafonds au local de chasse pour 17608.36 € TTC. La
région subventionne les travaux dans les locaux de chasse. Une demande sera
faite auprès de la Région.
QUESTIONS DIVERSES :
La nouvelle épareuse devrait arriver semaine 26.
A compter du 1er mai l’éclairage est à nouveau maintenu le vendredi, samedi et
dimanche sur le centre du village, site Pré de Sienne, RD121 et RD8.
Achat de deux panneaux indicateurs pour le marché de producteurs du vendredi
soir semaine paire pour 250 € HT.
Soirée festive d’altitude 723 le vendredi 30 juin à 20h00 à la salle des
fêtes
Vendredi 07 juillet : kermesse de l’école
Samedi 08 juillet et dimanche 09 juillet : poursuite sur terre
Vendredi 14 juillet et mardi 15 aout : concours de pétanque
FORUM DES ASSOCIATIONS - BEBES LECTEURS ET ACCUEIL NOUVEAUX
ARRIVANTS : samedi 2 septembre de 10h à 12 h à la salle des fêtes
Centre de loisirs : du 10 au 28 juillet et dernière semaine d’aout du 28
aout au 1er septembre.
Le conseil municipal des enfants fera une année supplémentaire jusqu’en mai
2024. Trois ans au lieu de deux ans de mandats.
Boites à livres bibliothèques : nous avons récupéré un frigo, à voir avec
bénévoles et le CMJ pour le customiser.
Devis de la pompe pour arrosage du terrain de foot suite à orage l’année
dernière 1774.80 TTC
Distribution du bulletin « bien vivre aux Sauvages » premier week-end de
juillet
BEL ETE A TOUS
Prochain conseil municipal le 4/10/2023