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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal de Ro
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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal de 27 06 2023
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Rosporden.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal de 27 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Liste des délibérations
Conseil Municipal de Rosporden du 27 juin 2023
Affichage le 30 juin 2023
Numéro de la
délibération
Date
d’examen Objet
Vote du Conseil
Municipal
27_06_2023_OBJ1 27/06/2023 Désignation d’un secrétaire de séance -
27_06_2023_OBJ2 27/06/2023 Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai
2023
Approuvée
à l’unanimité
27_06_2023_OBJ3 27/06/2023 Décision Modificative Budgétaire numéro 2
Approuvée
à l’unanimité
27_06_2023_OBJ4 27/06/2023 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – maintien des
tarifs
Approuvée
à l’unanimité
27_06_2023_OBJ5 27/06/2023 Modification du tableau des effectifs 2023 Approuvée
à l’unanimité
27_06_2023_OBJ6 27/06/2023 Participation de la commune aux dépenses de transports
scolaires des familles 2022-2023
Approuvée
à l’unanimité
27_06_2023_OBJ7 27/06/2023 Programmation culturelle 2023/2024-tarifs des
spectacles et ateliers
Approuvée
à l’unanimité
27_06_2023_OBJ8 27/06/2023 Centre Culturel / refacturation séances scolaires Approuvée
à l’unanimité
27_06_2023_OBJ9 27/06/2023 Gratuité d’une journée d’occupation de la grande salle et
de la cuisine du centre culturel
Approuvée
à l’unanimité
27_06_2023_OBJ10 27/06/2023 Modification de tarification des enfants scolarisés hors de
la commune pour les activités péri et extra scolaires
sportives et culturelles
Approuvée
à l’unanimité
27_06_2023_OBJ11 27/06/2023 Décision du Maire prises par délégation du Conseil
Municipal
Le Conseil prend
acte
27_06_2023_OBJ12 27/06/2023 Information : présentation du rapport d'activité du CCAS
de Rosporden, section Kernével et de l'EHPAD KER LENN
Le Conseil prend
acte