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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20220630D01A
Document publié le Jeudi 30 juin 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20220630D01A)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 30 juin 2022
Délibération n• 20220630001A
MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
SÉANCE DU 30 JUIN 2022 À 18 HEURES 30
SALLE DU CONSEIL DU SIÈGE DE MACS À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
Nombre de conseillers :
en exercice : 58
présents : 44
absents représentés : 12
absents excusés : 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 30 JUIN 2022
L'an deux mille vingt-deux, le trente du mois de juin à 18 heures 30, le conseil communautaire de la Communauté de
communes Maremne Adour Côte-Sud, dûment convoqué le 22 juin 2022, s'est réuni en session ordinaire, à la salle du
conseil du siège de MACS à Saint-Vincent de Tyrosse, sous la présidence de Monsieur Pierre FROUSTEY.
Présents:
Mesdames et Messieurs Françoise AGIER, Henri ARBEILLE, Alexandrine AZPEITIA, Armelle BARBE, Patrick BENOIST,
Jacqueline BENOIT-DELBAST, Véronique BREVET, Magali CAZALIS, Frédérique CHARPENEL, Nathalie DARDY, Benoît
DARETS, Jean-Claude DAULOUÈDE, Sylvie DE ARTECHE, Jean-Luc DELPUECH, Bertrand DESCLAUX, Mathieu DIRIBERRY,
Gilles DOR, Régis DUBUS, Séverine DUCAMP, Dominique DUHIEU, Florence DUPOND, Pierre FROUSTEY, Louis GALDOS,
Régis GELEZ, Olivier GOYENECHE, Isabelle LABEYRIE, Pierre LAFFITTE, Eric LAHILLADE Marie-Thérèse LIBIER, Isabelle
MAIN PIN, Aline MARCHAND, Élisabeth MARTINE, Jean-François MONET, Stéphanie MORA-DAUGAREIL, Damien NICOLAS,
Pierre PECASTAINGS, Kelly PERON, Jérôme PETITJEAN, Carine QUINOT, Philippe SARDELUC, Alain SOUMAT, Serge
VIAROUGE, Christophe VIGNAUD, Mickaël WALLYN.
Absents représentés :
M. Francis BETBEDER est suppléé par Mme Véronique COMETS, M. Hervé BOUVRIE est suppléé par Mme Pascale
CASTAGNET, Mme Emmanuelle BRESSOUD a donné pouvoir à M. Régis GELEZ, M. Pascal CANTAU a donné pouvoir à Mme
Sylvie DE ARTECHE, M. Alain CAU NÈGRE a donné pouvoir à Mme Frédérique CHARPENEL, Mme Géraldine CAYLA a donné
pouvoir à M. Jean-Claude DAULOUÈDE, Mme Maëlle DUBOSC-PAYSAN a donné pouvoir à Christophe VIGNAUD, M.
Patrick LACLÉDÈRE a donné pouvoir à M. Louis GALDOS, M. Alexandre LAPÈGUE a donné pouvoir à Mme Magali CAZALIS,
M. Cédric LARRIEU a donné pouvoir à Mme Marie-Thérèse LIBIER, Mme Nathalie MEIRELES-ALLADIO a donné pouvoir à
Mme Armelle BARBE, M. Yves TREZIÈRES a donné pouvoir à Mme Françoise AGIER.
Absents excusés: Messieurs Lionel CAM BLANNE et Olivier PEANNE.
Secrétaire de séance : Monsieur Régis DUBUS.
OBJET: ADMINISTRATION GÉNÉRALE -APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 05 MAI 2022
Rapporteur : Monsieur le Président
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 5211-1 et L. 2121-15;
VU le procès-verbal de la séance du 5 mai 2022 annexé à la présente;
1 Communauté de co mmunes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 30 juin 20 22
Délibéra tion n• 20220630001A
Le Président invite l'assemblée à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 5 mai 2022, ce qu'elle fait en l'adoptant
à l'unanimité.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours contentieux pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois
devant le Tribunal administratif de Pau à compter de sa publication ou affichage et de sa transmission au représentant
de l'État dans le département. Outre l'envoi sur papier ou dépôt sur place, le Tribunal administratif de Pau pourra être
saisi par requête déposée via le site www.telerecours.fr.
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus
Pour extrait certifié conforme
À Saint-Vincent de Tyrosse, le 1er juillet 2022
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