Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 201
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 201
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm 2014 03 20 pv
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm 2014 03 20 pv)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
PLAISANCE
- 24560 -
TEL/FAX : 05.53.58.79.55
LELLLLLLLLZLLLZLELZLEL:
Le 11 Mars 2014
Madame le Maire
de PLAISANCE
à
Madame et Messieurs les Adjoints
Messieurs les Conseillers Municipaux
Madame, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
120 MARS 2014 à 20 Heures 30 dans la e
Ordre du Jour :
Approbation PV séance précédente
tion
Présentation et vote du Compte Administratif 2013,
Approbation du Compte de Gestion 2013,
Affectation du Résultat de Fonctionnement 2013,
Informatique : devis changement version Windows et Unité Centrale, Bu
Affaires Diverses
Constitution bureau de vote...
Le Maire,
THOMASSIN Huguette.
Commune de Plaisance Page 1 / 4 Conseil municipal du 18 février 2014
Commune de Plaisance
Procès-verbal de la séance du
conseil municipal du
20 mars 2014 Commune de Plaisance Page 2 / 4 Conseil municipal du 18 février 2014
L’an DEUX MILLE QUATORZE, le VINGT du mois de MARS à 20 heures 30
Le Conseil Municipal de la Commune de PLAISANCE, régulièrement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sur convocation du 11 mars 2014 et sous la présidence de Mme Huguette THOMASSIN, Maire, afin de délibérer sur les questions inscrites à l’ordre du jour.
Nombre de conseillers en exercice : 10
Etaient présents: Mme THOMASSIN Maire, MM. ROUCHON 1er adjoint, FRICOT 2ème adjoint, Mme CHAPOTARD 3ème adjoint, MM LEVIGNE, LUCIEN, TROUETTE.
Absents excusés: M. GOMEZ, SCALABRE
Absents: M.THOMAS
Procurations: M. GOMEZ à Mme CHAPOTARD. M. SCALABRE à M. FRICOT
Ce conseil municipal s’est tenu en présence de Mme VEDRINES, secrétaire de mairie.
Ordre du jour
Approbation PV séance précédente
Délibérations
Présentation et vote du Compte Administratif 2013,
Approbation du Compte de Gestion 2013,
Affectation du Résultat de Fonctionnement 2013,
Informatique : devis changement version Windows et unité centrale.
Affaires diverses.
Madame le Maire ouvre la séance à 20h30
Madame Christine CHAPOTARD est désignée secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Procès-verbal de la séance du 18 février 2014 est adopté à l’unanimité. Résultats de clôture (identiques aux résultats du Compte de Gestion du receveur voir ci-dessus)
EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT : 157 900,57 €
DEFICIT D'INVESTISSEMENT : 72 050,37 €
Résultats définitifs :
EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT: 157 900,57 €*
DEFICIT D' AIRES EMIENTS 66 151,37 € (résultat de clôture + différence des Restes à Réaliser Dépenses et Recettes) -
FR e
RAS Re AU ee “lt
Résultats reportés | 77 573.01 96 972.88 77 573.01 96 972.88
103 927.41 109 450.05 176 344.01 237 271.70 280 271:42| 346 721.75
181 500.42 109 450.05 176 344.01 334 244.58 357 844.43] 443 694.63
Résultat de clôture 72 050.37 157 900.57 85 850.20
Restes à réaliser 9 297.00 15 196.00 9 297.00 15 196.00
He 81 347.37 15 196.00 157 900.57 9297.00] 101 046.20
66 151.37 157 900.57 91 749.20
Commune de Plaisance Page 3 / 4 Conseil municipal du 18 février 2014
2014/08 PRÉSENTATION ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013
Mme VEDRINES donne lecture du détail du Compte Administratif 2013 :
Madame le Maire quitte la salle, M. LEVIGNE est désigné Président de séance et appelle au vote :
VOTANTS: 08 (dont 2 procurations) Pour: 08 Contre: 0 Abstention: 0
2014/09 VOTE DU COMPTE DE GESTION 2013
A la clôture de chaque exercice, le Comptable du Trésor Public dresse son compte de gestion récapitulant l'ensemble des opérations effectuées du 01/01 au 31/12 de l'exercice y compris celles relatives à la journée complémentaire.
Il convient de comparer ce document avec le Compte Administratif de la commune afin de vérifier la concordance de toutes les opérations et arriver au même résultat de clôture. Au vu du Compte de Gestion de l'année 2013 dressé par Mme JACQUET, il apparaît que celui-ci n'appelle ni observation ni réserve et peut donc être approuvé par le Conseil Municipal. Le Compte de Gestion 2013 est soumis au vote du Conseil :
VOTANTS: 09 (dont 2 procurations) Pour: 09 Contre: 0 Abstention: 0 Commune de Plaisance Page 4 / 4 Conseil municipal du 18 février 2014
2014/10 AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT 2013
Il est proposé de répartir l’excédent de fonctionnement de la manière suivante :
o une partie sera affectée au Compte 1068 (Excédents de fonctionnement capitalisés) en
SECTION D'INVESTISSEMENT pour un montant de 66 151,37 € en recettes
o le solde sera affecté au compte 002 (Excédent de Fonctionnement reporté) en SECTION
DE FONCTIONNEMENT pour un montant de 91 749,20 € en recettes.
Ces propositions sont soumises au vote du Conseil :
VOTANTS: 09 (dont 2 procurations) Pour: 09 Contre: 0 Abstention: 0
2014/11 INFORMATIQUE : PRÉSENTATION DEVIS CHANGEMENT VERSION WINDOWS ET UNITÉ CENTRALE
A compter du 08 avril 2014, l’éditeur de logiciel MICROSOFT n'assurera plus la maintenance technique de Windows XP. Aussi Madame le Maire a demandé plusieurs devis pour la nouvelle version Windows 7 PRO et le changement d'unité centrale.
Madame le Maire soumet 2 devis au Conseil Municipal :
-SARL SCOFI INFORMATIQUE: 573,49 € HT
-SARL ADDI: 697,17 € HT
Après étude, Madame le Maire propose de retenir le devis de la SARL SCOFI.
Cette proposition est soumise au vote :
VOTANTS: 09 (dont 2 procurations) Pour: 09 Contre: 0 Abstention: 0
AFFAIRES DIVERSES
Madame le Maire donne lecture :
Courrier du Comité de Sauvegarde des habitants de Plaisance reçu le 17 mars 2014, Courrier d'un administré reçu le 17 mars 2014.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30