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Ordre du Jour - ODJ CM 10 avril 2019
Compte-Rendu - CM 2019 10 01 CR 1ER OCTOBRE
Document publié le Jeudi 19 septembre 2019 par la commune de Rochefort-en-Yvelines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 2019 10 01 CR 1ER OCTOBRE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Commune de CRCM/2019-05
Rochefort-en-Yvelines
Compte-rendu de la Réunion du
Conseil Municipal du 1° octobre 2019
L'an deux mille dix-neuf, le 1°’ octobre, à 20 heures 30, le
Date de convocation : Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en
Mairie en séance publique, sous la présidence de Mr
19 septembre 2019 Sylvain LAMBERT, Maire
Etaient présents : Sylvain Lambert, Eric Moreaux, Martine
Merelle, Christian Gatineau, Florent Pruvost, Yves-Olivier
Parizot.
Nombre de Conseillers Absents excusés et représentés : Christian Bou représenté
En exercice : 12 par Sylvain Lambert
Présents : 6
Votants : 7
Absents : Christophe Chipault, Aurélie Grand, Sandrine
Moreira Da Cruz, Sandrine Buisson, Corinne Daverdin.
SECONDE CONVOCATION : Le Quorum n'ayant pas été atteint lors de la séance du 17
septembre 2019, le conseil municipal a été de nouveau convoqué le 1° octobre 2019 à 20h30
et peut délibérer valablement sans condition de quorum.
Monsieur Eric Moreaux est élu secrétaire de séance.
Monsieur le Maire demande que la délibération relative à la demande de subvention de
l’association sportive du collège de Bonnelles soit ajoutée à l’ordre du jour. Les élus
n'émettent aucune objection.
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 juin 2019
Monsieur le Maire fait lecture du procès-verbal qui est approuvé à l'unanimité.
2. Balayage mécanique des voiries
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, refuse de se regrouper avec les
communes d’Ablis, Boinville le Gaillard, Bonnelles, Bullion, Clairefontaine-en-Yvelines, La
Celle-les-Bordes, Longvilliers, Orsonville, Ponthevrard, Paray-Douaville, Prunay-en-Yvelines,
Saint-Martine-de-Bréthencourt, Sainte Mesme, Sonchamp et Saint-Arnoult-en-Yvelines pour
la réalisation de la prestation de balayage mécanique.
3. Rapport 2018 annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement
collectif
Monsieur le Maire fait une présentation du rapport du SIAEP envoyé aux élus avec leur
convocation.
1/2 4. SEY-Approbation de la convention constitutive du groupement de levers
topographiques et d’investigations complémentaires
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, autorise le Maire à signer la
convention constitutive du groupement de levers topographiques et d’investigations
complémentaires proposée par le SEY.
5. Fondation du Patrimoine-Renouvellement d'adhésion
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité décide de renouveler l'adhésion à
la Fondation du Patrimoine pour l’année 2019 et de de verser une cotisation d’un montant de
75 euros.
6. AME78-Adhésion
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide d’adhérer à l'AME pour
l’année 2019 et de verser une cotisation d’un montant de 15 euros.
7. Comité des fêtes-Reprise du parquet
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’acheter le parquet au
comité des fêtes pour une valeur de 3000,00 euros.
8. Projet de territoire - CA RT
Monsieur le Maire présente le projet de plan partenarial de gestion de la demande; le
programme local de l'habitat intercommunal; le projet rédigé dans le cadre de la mise en
place de la réforme des attributions (Article 97 Loi ALUR).
9. Attribution d’une subvention à l’association Sportive du Collège des 3 Moulins à
Bonnelles
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité, décide d’attribuer une subvention
d’un montant de 1 250 euros à l'Association Sportive du Collège des 3 Moulins de Bonnelles.
10. Informations et questions diverses
a. Campagne statistiques d’absentéisme 2018-CIG
Remerciements du collège de Bonnelles
Jazz à Tout’heure
Boité à idées municipales
Maintien de la 4?" classe
Assistance à la maitrise d'œuvre pour la reconstitution des ateliers techniques
Sac à baguette
Urbanisme
PNR
j. Bibliothèque : réseau
k. Diag 78
sRmrpepr
La séance est levée à 22h21.
Le Maire, Sylvain Lambe