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Ordre du Jour - odj 240225
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Bâtie-Neuve.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 240225)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Mairie
32, Place de la Mairie
05230 LA BÂTIE-NEUVE
Tél : 04 92 50 32 23
www.labatieneuve.fr
Monsieur Joël BONNAFFOUX, Maire
A
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
Conseil Municipal de La Bâtie-Neuve
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal de la Commune qui se tiendra
le :
24 février 2025 à 18 Heures 30
salle du conseil de la mairie de la Batie-Neuve
32 Place de la Mairie – 05230 LA BATIE-NEUVE
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 décembre
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 décembre
Désignation du secrétaire de séance
Délibérations :
Affaires générales
1. Modification du règlement du n°750 prenant en compte le site comme bureau de vote et
des obligations en terme de sécurité pour les organisateurs
2. Convention pour l’organisation du trail des Contrefort de Piolit 12ème Edition 6 avril 2025
avec l’association Action05
3. Permis de végétaliser
4. Subvention exceptionnelle au CMM
5. Convention brigade nature
6. Convention refuge One Love - capture des chats errants
Urbanisme
7. Modification n°2 du PLU : proposition de ne pas réaliser d’évaluation environnementale à
la suite de l’avis conforme de l’autorité environnementale
8. Réorganisation de la voirie communale - reprise rue de Chantemerle, la petite barre, les
genévriers, - enquête publique (sous réserve) Mairie
32, Place de la Mairie
05230 LA BÂTIE-NEUVE
Tél : 04 92 50 32 23
www.labatieneuve.fr
Travaux
9. Travaux d’enfouissement basse tension Les Amouriers
Personnel
10. Représentant du personnel au CNAS – désignation d’un agent
Budget
11. Demande de financement culture médiathèque sur 7000€
12. Demande de financement animation 2025
13. Demande de financement véhicule de chantier services techniques
14. Demande de financement trottoirs RD214
15. Approbation du Compte Financier Unique Budget Général
16. Approbation du Compte Financier Unique Budget Cocci
17. Approbation du Compte Financier Unique Budget Lotissement les Mélèzes
18. Affectation des résultats d’exploitation des budgets 2024
19. Vote du budget Général 2025
20. Vote du Budget Cocci
21. Vote du budget Les Mélèzes
22. Fongibilité des crédits m57
23. Aides à l’association du centre Jean Cluzel pour l’organisation d’une semaine Paralympique
QUESTIONS DIVERSES
- Exposé du choix de la Moe pour les travaux d’isolation thermique de l’école de la tour
Nous vous prions de croire, Madame, Monsieur, en l’assurance de notre considération
distinguée.
La Bâtie-Neuve le 03/02/2025
Le Maire, Joël BONNAFFOUX