Ordre du Jour - 3du6mars2017 3566

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Ordre du Jour - 3du6mars2017 3566 Document publié le Lundi 6 mars 2017 par la commune de Simplé. Lien du pdf (Ordre du Jour - 3du6mars2017 3566)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit, CRCM du 06/03/2017

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2017/03

CONSEIL MUNICIPAL de SIMPLÉ

SÉANCE du 6 mars 2017

L'an deux mil dix-sept, le 06 mars à vingt heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la commune de SIMPLÉ dûment convoqué le 1er mars s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de :

Monsieur Yannick CLAVREUL, Maire.

Étaient présents : Mr Anthony BARREAU -adjoint-

MM Nathalie PELOURDEAU, Aurélie AUBRY, Franck PORNIN, Rémi TROTTIER, Joël FOURNIER, Héliéna RAIMBAUD, Jean-Claude CHARLES et Anthony ROUGET.

Formant la majorité des membres en exercice.

Etait absente excusée : Mme Isabelle MENAN –adjointe-

Le Conseil Municipal a désigné, conformément à l’article L2121-15 du CGCT, en qualité de secrétaire de séance Monsieur Rémi TROTTIER.

Nombre de Conseillers : En exercice : 11

Quorum : 06

Présents : 10

Votants : 10

Monsieur le Président a ouvert la séance et a exposé ce qui suit.

ORDRE DU JOUR

2017/014 Approbation du Compte Administratif du Budget communal (41100) - exercice 2016

Sous la présidence de Monsieur Anthony BARREAU, premier adjoint au maire, chargé de la préparation des documents budgétaires, le Conseil Municipal examine le compte administratif communal de l’exercice 2016 qui s’établit ainsi :

Fonctionnement

Recettes 409 326,48 €

Dépenses 319 753,81 €

- Excédent de clôture fin 2016 89 572,67 €

- Excédent antérieur reporté 71 372.34 €

- Excédent global 160 945,01 €

Investissement

Recettes 789 053,02 €

Dépenses 428 159,52 €

- Excédent de clôture fin 2016 360 893.50 €

- Déficit antérieur reporté - 36 213,28 €

- Excédent global 324 680,22€

Résultat de clôture fin 2016 485 625,23 €

Restes à réaliser au 31 décembre 2016 Dépenses 306 700,00 €

Recettes 14 000,00 €

Hors de la présence de Monsieur Yannick CLAVREUL, maire, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif du budget communal 2016.

2017/015 Approbation du Compte Administratif - Eau et Assainissement (41102) – exercice 2016-

Sous la présidence de Monsieur Anthony BARREAU, premier adjoint au maire, chargé de la préparation des documents budgétaires, le Conseil Municipal examine le compte administratif du service Eau et Assainissement de l’exercice 2016 qui s’établit ainsi :

Section Exploitation

Recettes 17 712,59 €

Dépenses 18 302,78 €

- Déficit fin 2016 -590,19 €

- Excédent antérieur reporté 37 061,04 €

- Résultat de clôture fin 2016 36 470,85 €CRCM du 06/03/2017

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Section Investissement

Recettes 9 472,60 €

Dépenses 11 058,31 €

- Déficit fin 2016 - 1 585,71 €

- Déficit antérieur reporté - 1 376.34 €

- Résultat de clôture fin 2016 - 2 962.05 €

Résultat de clôture fin 2016 33 508.80 €

Hors de la présence de Monsieur Yannick CLAVREUL, maire, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif du budget Eau et Assainissement 2016.

2017/016 Approbation du Compte Administratif du Lotissement La Frarie (41103) - Exercice 2016-

Sous la présidence de Monsieur Anthony BARREAU, premier adjoint au maire, chargé de la préparation des documents budgétaires, le Conseil Municipal examine le compte administratif du Lotissement de la Frarie de l’exercice 2016 qui s’établit ainsi :

Fonctionnement

Recettes 18 623.11 €

Dépenses 18 623,11 €

Résultat de clôture fin 2016 0,00 €

Investissement

Recettes 0 €

Dépenses 0 €

Résultat de clôture fin 2016 0 €

Hors de la présence de Monsieur Yannick CLAVREUL, maire, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif du budget du lotissement de la Frarie 2016.

2017/017 Approbation du Compte Administratif du Lotissement Les Vignes (41104) - Exercice 2016-

Sous la présidence de Monsieur Anthony BARREAU, premier adjoint au maire, chargé de la préparation des documents budgétaires, le Conseil Municipal examine le compte administratif du Lotissement les Vignes de l’exercice 2016 qui s’établit ainsi :

Fonctionnement

Dépenses 590,00 €

- Résultat de clôture fin 2016 - 590,00€

2017/010/011/012/013 Approbation des comptes de gestion 2016 de la commune (41100), de l’assainissement (41102), du Lotissement de la Frarie (41103) et du Lotissement des Vignes (41104)

Monsieur le maire rappelle que les comptes de gestion constituent la reddition des comptes du comptable à l'ordonnateur et que le conseil municipal ne peut valablement délibérer sur le compte administratif du maire sans disposer de l'état de situation de l'exercice clos dressé par le receveur municipal.

Après s'être fait présenter les budgets primitifs de l'exercice 2016 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l'actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer,

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2016, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité:

Approuve les comptes de gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2016. Ces comptes de gestion, visés et certifiés conformes par l'ordonnateur, n'appellent ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.CRCM du 06/03/2017

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2017/018 Affectation des résultats de l’exercice 2016 au Budget Primitif de la commune 2017

Les Membres du Conseil Municipal délibèrent et décident d’affecter l'excédent de fonctionnement du Compte Administratif de la commune de l’année 2016, soit un montant de 160 945.01€, au Budget primitif 2017 de la manière suivante :

Affectation en Réserve d’Investissement (RI1068) de 31 980,22 € et 128 964,79 € en Recettes de Fonctionnement (RF002).

2017/019 Affectation des résultats du service Eau et Assainissement de l’exercice 2016

Les Membres du Conseil Municipal délibèrent et décident à l’unanimité d’affecter les résultats du Compte administratif de l’année 2016 au Budget Primitif du service Eau et Assainissement exercice 2017 soit : L’Excédent de Fonctionnement (002) de 36 470.85 € en Recettes de Fonctionnement Le Déficit d’Investissement (001) de 2 962.05 € en Dépenses d’Investissement.

Vote des 3 taxes

Notification non reçue. Sera vu au prochain conseil.

Salle multiactivités

Point sur les travaux : bon avancement des travaux.

La réunion sur le choix des couleurs, prévue le mardi 7 mars, est reportée au mercredi 15 mars à 20h15.

Les documents contractuels de la salle (tarifs, règlement intérieur, contrat de location, fiche d’état des lieux) sont en cours d’élaboration.

2017/020 Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints

Vu les articles L.2123-20 à L.2123-24-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT), Vu l’article L.2123-20 du CGCT qui fixe les taux maximum des indemnités de fonction des maires, adjoints et conseillers municipaux,

Vu l’article L.2123-23 du CGCT qui fixe de droit le taux de l’indemnité de fonction du maire, le taux peut être inférieur à la demande expresse de ce dernier,

Vu le décret n° 2016-670 du 25 mai 2016 portant majoration de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation, Vu le décret n°2017-85 portant modification du décret n° 82-1105 du 23 décembre 1982 relatif aux indices de la fonction publique et du décret n° 85-1148 du 24 octobre 1985 modifié relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l’État, des personnels des collectivités territoriales et des personnels des établissements publics d'hospitalisation,

Vu le procès-verbal de la séance d’installation du Conseil Municipal en date du 30 mars 2014 constatant l’élection du maire et de 2 adjoints,

Vu les arrêtés municipaux en date du 12 avril 2014 portant délégation de fonctions à Monsieur et Madame les adjoints,

Considérant la volonté exprimée par M. Yannick CLAVREUL, Maire de la commune de percevoir le taux maximal de l’indemnité de maire,

Considérant qu'il appartient au conseil municipal de déterminer les taux des indemnités des adjoints pour l’exercice de leurs fonctions, dans la limite des taux maximum fixés par la loi,

Considérant que pour une commune de moins de 500 habitants, le taux maximal de l’indemnité du maire en pourcentage de l’indice brut terminal de la fonction publique ne peut dépasser 17 %,

Considérant que pour une commune de 500 habitants, le taux maximal de l’indemnité d’un adjoint en pourcentage de l’indice brut terminal de la fonction publique ne peut dépasser 6.6 %,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Décide, avec effet au 1er janvier 2017,

Article 1 : de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du maire, des adjoints comme suit :

- maire : 17 % de l’indice brut terminal de la fonction publique

- 1er adjoint : 6.6% de l’indice brut terminal de la fonction publiqueCRCM du 06/03/2017

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- 2ème adjoint : 6.6% de l’indice brut terminal de la fonction publique

Article 2 : Dit que cette délibération annule et remplace la délibération prise par le Conseil Municipal en date du 30 mars 2014.

Article 3 : D’inscrire les crédits nécessaires au budget communal.

Par application du décret n°2017-85 du 26/01/2017, cette délibération prend effet à compter du 1er janvier 2017.

SDEGM

Monsieur Anthony BARREAU informe le Conseil municipal qu’il a rencontré Monsieur FOUASSIER du SDEGM pour envisager d’éventuelles économies d’énergie sur la consommation des candélabres de la commune. M. Fouassier signale qu’aucun contrat n’existerait concernant le coffret électrique situé route de Marigné Peuton.

2017/021 Participation aux frais scolaires des écoles de Craon : retrait de la délibération du 06/12/2016

La présente délibération remplace la délibération 2016/082 du 6 décembre 2016 prise pour le même objet, retirée à la demande de la Secrétaire Générale de la préfecture de la Mayenne par courrier en date du 17 février 2017.

La commune de Craon nous informe que deux enfants domiciliés à Simplé sont actuellement scolarisés dans leurs écoles publiques pour l’année 2016-2017.

Monsieur le maire de Craon propose de signer une convention de participation avec la commune, établissant les modalités de prise en charge des frais de fonctionnement de la scolarité des enfants concernés et résidant sur Simplé.

Il est entendu que cette convention aura un effet rétroactif au 1er septembre 2016 et que sa durée sera de 3 ans.

Monsieur le maire précise, d’une part, qu’en application de la loi du 22 juillet 1983, les communes ne disposant pas d’école primaire publique sont tenues de contribuer aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques élémentaires.

Il précise d’autre part le caractère obligatoire de prise en charge des dépenses de fonctionnement des écoles primaires privées situées sur une autre commune où des enfants Simpléens sont scolarisés et répondant à un des cas prévus par l’article L.442-5-1 du code de l’éducation (obligations professionnelles des parents, état de santé de l’enfant, inscription de la fratrie).

La commune de Simplé disposant d’une école privée sur son territoire, le conseil municipal, après délibération,

- S’engage à rembourser les frais de scolarité des enfants domiciliés à Simplé et scolarisés dans les écoles publiques de Craon uniquement ;

- S’engage à rembourser les frais de scolarité des enfants domiciliés à Simplé et scolarisés dans les écoles privées de Craon et répondant aux cas dérogatoires prévus dans l’article 442-5-1 du code de l’éducation ; - Autorise le maire à signer la convention de participation financière aux charges de fonctionnement des écoles publiques préélémentaires et élémentaires Craonnaises.

2017/022 Participation aux frais de scolarité de la commune de Quelaines St Gault pour les années scolaires

2015/2016 et 2016-2017

La commune de Quelaines St Gault nous informe que trois enfants domiciliés à Simplé étaient scolarisés dans leur école publique durant l’année scolaire 2015/2016, pour laquelle le remboursement des frais de scolarité s’élève à 2724.40€.

Madame le Maire de Quelaines St Gault propose de signer une convention, afin d’établir les modalités du remboursement entre les 2 communes.

Le Conseil Municipal, après délibération,

S’engage à rembourser les frais de scolarité de 2015/2016 pour un montant de 2724.40 € ; Autorise le maire à signer la convention de participation financière aux charges de fonctionnement de l’école publique de Quelaines St Gault pour la période 2015-2016 et pour 2016-2017. Le montant de la participation révisé annuellement, sera validé par délibération du Conseil municipal de Simplé, sur présentation d’un courrier transmis par la commune de Quelaines et accompagné de la liste des élèves concernés.

Il est précisé qu’en application de la loi du 22 juillet 1983, les communes ne disposant pas d’école primaire publique sont tenues de contribuer aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques élémentaires.

2017/023 Opération argent de poche 2017CRCM du 06/03/2017

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Monsieur Anthony BARREAU, 1er adjoint, fait savoir que le dispositif « argent de poche » assuré par la Communauté de Communes du Pays de Craon est mis en place pour l’année 2017 notamment pendant les vacances scolaires d’Avril, de Juillet et d’Août.

Considérant que de petits travaux de peinture et d’entretien dans les bâtiments communaux, d’entretien des espaces verts et du fleurissement pourraient être réalisés au mois de juillet 2017,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

Décide la mise en place du dispositif « argent de poche » sur la commune de SIMPLÉ du 17 au 28 juillet 2017. Autorise le 1er adjoint Anthony BARREAU et le Conseiller Municipal Jean-Claude CHARLES à effectuer toutes les démarches administratives nécessaires pour la mise en place de cette opération en concertation avec la Communauté de Communes du Pays de Craon et la coordinatrice Cindy VALLADE de Cossé le Vivien.

Compte rendu des diverses commissions

Fleurissement :

Les devis de suspente sur candélabre seront examinés lors de la réunion du mercredi 15 mars.

Commission voirie :

Devis Legendre : pose de bordures de trottoirs au 8 rue des sports (pour limiter les désagréments causés aux riverains) – Le devis d’un montant de 377.40 € HT est validé à l’unanimité des membres présents. Il est précisé que cette bordure devra être signalée pour des questions de sécurité.

Devis Giboire : élagage d’un arbre derrière l’église + abattage d’un 2ème arbre Montant HT 310,00 € - Devis validé à l’unanimité.

Passage du scarificateur au terrain de football : une démonstration du matériel a été faite par un agent communal de Cossé le Vivien.

Demande de la société Auto Agri : elle souhaiterait qu’un arrêté d’interdiction de stationner soit pris pour réserver à la clientèle les places existantes situées devant le garage.

Le curage des fossés 2017 est terminé.

Questions diverses

Fourniture de pierres : les habitants intéressés doivent venir s’inscrire en mairie avant le 25 mars.

Contrat de ruralité 2017-2020 : Monsieur le maire informe qu’un appel à projet a été lancé par la communauté de

communes du Pays de Craon. La commune de Simplé envisage un aménagement du bourg en 2019-2020.

Relevé des compteurs : bilan positif sauf la salle des fêtes, peut être dû à une fuite de gaz.

Isolation de la bibliothèque et du foyer des jeunes à prévoir. Un devis a été demandé à l’entreprise GENDREAU

pour la fourniture d’un radiateur au foyer des jeunes.

Avis sur la convention écoles ruralité : le maire informe qu’il a émis, au nom du conseil municipal, un avis

défavorable auprès de l’association des maires de France.

Inauguration du commerce : prévue le vendredi 17 mars 2017 à 18h30

Organisation prise en charge par la commune et le gérant du commerce.

Monsieur le maire informe d’autre part,qu’une vente aux enchères est organisée au bar de Marigné Peuton le 7

mars 2017. Un achat de tables et chaises est prévu pour compléter le mobilier du Cheval blanc.

Planning des élections présidentielles : un planning de permanence est établi pour les 23/04 et 07/05 prochains.

Lagunes : une prise de ragondins est en cours.CRCM du 06/03/2017

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Un nouveau protocole de traitement pour 2017 est mis en place ; remplace 1 curage de lagune.

Un brassage sera à prévoir pour éviter l’accumulation de vase.

Matériel de désherbage : une démonstration a eu lieu à Pommerieux. Il est précisé qu’un délai de 2 ans

supplémentaire est accordé au niveau national pour l’entretien du terrain de sports et du cimetière.

Commission des impôts : aura lieu samedi 11 mars à 11h00.

Commission finances : aura lieu lundi 20 mars à 20h15.

Prochaines manifestations :

Loto des écoles : vendredi 10 mars 2017

Bal du Club : mercredi 15 mars après-midi

Inauguration du commerce : vendredi 17 mars à 18h30

Course de la rue creuse : dimanche 2 avril 2017 à Marigné-Peuton

Course cycliste EC Craon-Renazé : dimanche 2 avril à Simplé

Concours de pétanque : samedi 8 avril 2017

Prochaine réunion de conseil municipal : lundi 4 avril 2017 20h15’

Séance levée à 23h19’

Le secrétaire de séance Le Maire

Rémi TROTTIER Yannick CLAVREUL