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Ordre du Jour - odj cm 25 juin 2021
Document publié le Vendredi 25 juin 2021 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 25 juin 2021)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance ordinaire du 2ème trimestre 2021, le 25 juin 2021 à 17h , mairie annexe, rue Gabriel Peri — 83150 Bandol.
En application du Il de l'article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 modifié par la loi n°2021-689 du 31 mai 2021 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire le maire a décidé que la Séance du conseil municipal se déroulera salle du conseil municipal — mairie annexe - rue Gabriel Péri et se déroulera en public (capacité limitée à 20 personnes). Les débats seront également retransmis de manière électronique.
Fait à Bandol, le 18 juin 2021
1 Budget principal -Approbation dl} pte de gestion 2020
2 Budget annexe du port - Approbation du compte de gestion 2020
3 Budget annexe de la régie des parkings - Approbation du compte de gestion 2020
4 Budget annexe de la chambre funéraire - Approbation du compte de gestion
2020
5 Budget principal - Approbation du compte administratif 2020
6 Budget annexe du port - Approbation du compte administratif 2020
7 Budget annexe de la régie des parkings - Approbation du compte administratif 2020
8 Budget annexe de la chambre funéraire - Approbation du compte administratif 2020
9 Budget Principal - Affectation du résultat 2020
10 Budget du Port - Affectation du résultat 2020
11 Budget annexe de la régie des parkings - Affectation du résultat 2020
12 Budget de la chambre funéraire - Affectation du résultat 2020
13 Budget principal 2021 - Décision modificative n°1 - Budget supplémentaire
14 Budget annexe du port 2021 - Décision modificative n°2 - Budget supplémentaire
15 Budget annexe de la régie des parkings 2021 - Décision modificative n°1 - Budget supplémentaire
16 Budget annexe de la chambre funéraire 2021 - Décision modificative n°1 -
Budget supplémentaire
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deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
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