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Ordre du Jour - odj cm 2026 06 26
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 08h12 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2026 06 26)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance
ordinaire du 2ème trimestre 2026, le vendredi 26 juin à 14h, salle du
conseil municipal, mairie annexe, rue Gabriel Péri — 83150 Bandol.
Fait à Bandol, le 1 9 JUIN 2076
(VAR)
1 Budget principal - Approbation du compte financier unique 2025
2 Budget Annexe du port de Bandol - Approbation du compte financier unique 2025
3 Budget Annexe du parc de stationnement - Approbation du compte financier unique 2025
4 Budget Annexe de la chambre funéraire - Approbation du compte financier
unique 2025
5 Budget principal - Affectation du résultat 2025
6 Budget annexe du port de Bandol - Affectation du résultat 2025
7 Budget annexe du parc de stationnement - Affectation du résultat 2025
8 Budget annexe de la chambre funéraire - Affectation du résultat 2025
9 Budget principal - Budget supplémentaire 2026
10 Budget annexe du port de Bandol - Budget supplémentaire 2026
11 Budget annexe du parc de stationnement - Budget supplémentaire 2026
12 Budget annexe de la chambre funéraire - Budget supplémentaire 2026
13 Budget annexe du port de Bandol - Ajustement des modalités d'amortissement
des immobilisations
14 Budget principal 2026 - Admission en non-valeur et créances éteintes
15 Conseil municipal - Adoption du règlement intérieur
16 Modification du tableau des effectifs de la collectivité - Création de postes
17 Modification du règlement intérieur de la commande publique
18 Abrogation des délibérations portant création d'un centre de santé municipal et
création de la régie dotée de la seule autonomie financière et approbation des statuts de la régie municipale
19 Abrogation de la délibération n°7 du 07 novembre 2025 relative à la création du
budget annexe du centre de santé
20 Abrogation de la délibération n°3 du 6 février 2026 portant adhésion à l'accord
national des centres de santé
21 Abrogation de la délibération n°4 du 6 février 2026 portant fixation des tarifs du centre de santé
22 Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Année 2027
23 Modification du Règlement de Fonctionnement et du projet d'accueil du Multi- Accueil
24 Abrogation de la délibération n°27 du 27 juin 2025 - Approbation des tarifs de la
taxe de séjour à compter du 1” janvier 2027 25 Accord d'incitation aux économies d'énergie (CEE) entre la commune et le
Territoire Energie Var - SYMIELEC (TE83)
26 Indemnisation de Monsieur De Murcia Daniel suite à l'endommagement de son
véhicule par les équipes de débroussaillage
27 Indemnisation de l'artiste Miguelina Rivera suite à la détérioration d'une des sculptures monumentales
28 Indemnisation de l'artiste Mehdi Melhaoui suite à la détérioration d'une des sculptures monumentales