Ordre du Jour - odj cm 2024 10 18

Documents similaires

Ordre du Jour - odj cm 2025 04 18

Compte-Rendu - cr cm 2024 10 18 1

Procès Verbal - pv cm 2024 10 18

Ordre du Jour - odj cm 2024 03 01

Ordre du Jour - odj cm 2024 12 13

Ordre du Jour - odj cm 2024 02 16

Ordre du Jour - odj cm 2026 04 10

Ordre du Jour - odj cm 10 juillet 2020 1

Ordre du Jour - odj cm 2026 02 06

Ordre du Jour - odj cm 25 juin 2021

Ordre du Jour - odj cm 2024 10 18 Document publié le Vendredi 18 octobre 2024 par la commune de Bandol. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2024 10 18)Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Assurance, REPUBLIQUE FRANCAISE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance ordinaire du 4ème trimestre 2024, le 18 octobre à 17h, salle du conseil municipal, mairie annexe, rue Gabriel Péri — 83150 Bandol.

Fait à Bandol, le 1 1 OCT, 2024

Le Maire,

1 Règlement général du port{&&blaisance de Bandol et règlement de police du port de plaisance de Bandol - Mise à jour

2 Mise à jour des modalités de garanties d'usage de postes d'amarrages au port de plaisance de Bandol

3 Port de Bandol - Tarifs portuaires 2025

4 Délégation de service public - sous-traité du lot de plage n°2 de RENECROS - Modification de l’actionnariat du titulaire

5 Participation de la commune à l'opération de construction de logements locatifs sociaux 115 boulevard de Marseille - Parcelle AE 468

6 Convention Habitat à caractère multi-sites entre la commune et l'Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d'Azur (EPF PACA)

7 Résiliation du bail emphytéotique administratif accordé à la société PHOTOVOLTAIQUE MAF sur le toit de l’école Octave Maurel

8 Convention de servitude entre ENEDIS et la commune de Bandol - Section BM - Parcelle n°0060 - ROUSTAGNON

9 Présentation du rapport d'activité et du compte administratif pour l'année 2023 du syndicat intercommunal varois d'aide aux achats divers (SIVAAD)

10 Parrainage d’un prisonnier de guerre arménien en Azerbaïdjan