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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poisy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2. odj cm15.10 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
N° de la délibération Examinée le 24-149 15.10.2024 24-150 15.10.2024 24-151 15.10.2024 24-152 15.10.2024 24-153 15.10.2024 24-154 15.10.2024 24-155 15.10.2024 24-156 15.10.2024 24-157 15.10.2024 24-158 15.10.2024 24-159 15.10.2024 24-160 15.10.2024 Groupement de commandes avec le Grand Annecy, le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) du Grand Annecy, le Syndicat Mixte du Lac d'Annecy (SILA) et les communes d'Argonay, de Chapeiry, de Chavanod et de Talloires-Montmin pour l’adhésion aux marchés de service opérés de télécommunication via la centrale d’achat RESAH. COMMUNE DE POISY (74330) Conseil Municipal du mardi 15 octobre 2024 à 19h00 Objet de la délibération 2024-TX-12 – Accord-cadre pour les travaux d’aménagement et d’entretien de voirie - Attribution ORDRE DU JOUR Avis sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LOVAGNY Régularisations foncières au profit de la commune à la suite de l’aménagement de la voie verte au niveau de la route d’Annecy Marché de travaux 2024-TX-11 – Rénovation énergétique des écoles maternelle et élémentaire du chef-lieu et du Forum - Attribution des lots 9E « Forages géothermiques », 9M « Forages géothermiques », 10E « CVC -GTB », 10F « CVC -GTB» et 10M « CVC -GTB » Adhésion à la centrale d’achat RESAH Débat sur le projet de zone d’activités de Brassilly étudiée dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) Habitat Mobilités Bioclimatique du Grand Annecy Contractualisation d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’Epargne à hauteur de 1.000.000,00 euros Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré Portage foncier par l’Etablissement Public Foncier de la Haute- Savoie (EPF 74) concernant une propriété cadastrée section AV n°212, 213 et 214 sise au 580 route de Lovagny – modifie et remplace la DCM n°24-144 du 24 septembre 2024 convention relative à l’utilisation des installations sportives de Poisy par les collégiens Portage foncier par l’Etablissement Public Foncier de la Haute- Savoie (EPF 74) concernant une propriété cadastrée section AT n°1080 sise au 277 chemin de l’Ombre 24-161 15.10.2024 24-162 15.10.2024 N° de la décision En date du 2024-147 25.09.2024 2024-148 27.09.2024 Questions diverses Budget Principal – Décision modificative n°02 Demande de subvention au titre du « Fonds d’aide à l’action culturelle » auprès du Département de Haute-Savoie Objet de la décision du maire Etat des taxes et produits irrécouvrables – Admission en non valeurs Décisions du Maire prises en application de la délibération n°23-26 en date du 28 février 2023 dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire pour exercer au nom de la collectivité les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales travaux Enrobés Skatepark - attribution