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Déliberation - approbation reglement pej
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - approbation reglement pej)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
FEVRIER
2025
DÉLIBERATION
N°
2025-02-006
Nombre
de
membres
en
exercice
: 26
Nombre
de
membres
présent(s)
:24
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 26
Nombre
d’absent(s)
: 2
Nombre
de
pouvoir(s)
: 2
Vote
:
Pour
: 26
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Ne
vote(nt)
pas
: O
Le
treize
février
deux
mille
vingt-cinq,
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
du
Colombier,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
LARDON,
Maire.
Date
de
convocation
: 6 février
2025
Membres
présents
en
séance
:
Eric
LARDON,
Alain
THOLOT,
Hélène
DE
SIMONE,
Patrick
AIVAZIAN,
Charlotte
DEGUIN,
Antoine
RODRIGUEZ,
Marcelle
DJOUHARA,
Serge
TRIOULEYRE,
Christiane
CLUZEL.,
Marc
COMBETTE,
Pierre
PASQUIER,
Claude
TOUILLOUX,
Odile
PHILIPPON,
René
MEASSON,
Martine
CHARLES,
Henri
CELLIER,
Marie-Pierre
SEON,
Christelle
PLUCHAUD,
Stéphane
VILLARD,
Margot
SOLVIGNON,
Florence
CHEUCLE,
Corinne
VERDIER,
Florence
GAVARD,
Patrice
BRAUD
Membre(s)
absent(s)
excusé(s)
:
Arnaud
DE
MAZENOD,
Anabel
FOURNIER-FAURE
Membre(s)
ayant
donné
un
pouvoir :
Arnaud
DE
MAZENOD
pouvoir
à
Antoine
RODRIGUEZ,
Anabel
FOURNIER-FAURE
pouvoir
à
Florence
CHEUCLE.
Les
conseillers
présents
représentant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
qui
sont
au
nombre
de
26,
il a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
la
nomination
d’un(e)
secrétaire.
Monsieur
Claude
TOUILLOUX
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a
acceptées.
Objet
:
REGLEMENT
INTERIEUR
DES
ACCUEILS
PERISCOLAIRES
ET
EXTRASCOLAIRES
DU
POLE
ENFANCE
JEUNESSE
— MODIFICATION
— APPROBATION
Certifié
exécutoire
Transmis
à
la
Sous-Préfecture
de
Montbrison le : Publié
ou
notifié
:
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214202566-2025021 3-2025-02-006-DE| Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
17/02/2025)
Publication
: 18/02/2025 Par
délibération
en
date
du
12
décembre
2024,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Saint
Marcellin
en
Forez
a
décidé
de
reprendre
en
régie
la gestion
du
centre
de
Loisirs
la
Ruche
à
compter
du
1°" janvier
2025. Aussi,
il
convient
de
modifier
le
règlement
intérieur
de
l'accueil
des
enfants
et
adolescents
au
Pôle
Enfance
Jeunesse
afin
de
prendre
en
compte
la
gestion
en
régie
de
ce
nouveau
service.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
membres,
e
Approuve
la
modification
du
règlement
intérieur
des
services
du
Pôle
Enfance
Jeunesse
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
AU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ,
LE
17
FEVRIER
2025
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance
Eric
LARDO
Claude
TOUILLOUX
21/2