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Conseil Municipal - CM du 27 mai Document publié le Mardi 27 mai 2014 par la commune d'Euzet. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 27 mai)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Aménagement du territoire, COMPTE-RENDU

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 27 MAI 2014

Etaient Présents : Fabienne PESENTI, Cyril OZIL, Patrick BERNARD, Charles CROXO, Gérard HALIN , Jean-Paul PETIT, Laurent MONDEME , Christine BUCHON, Yves ENGRAND, Eric LAFONT.

Absente excusée : Stéphanie CROXO.

Secrétaire de séance : Patrick BERNARD.

Ordre du jour :

- Délibération Changement lieu de réunion des conseils,

- Délibération pour l’adhésion au service ADS de l’agglo d’Alès,

- Délibération pour l’approbation de la convention avec l’association FAIRE, - Convention de partenariat avec la section sportive de Hand Ball au collège de Brignon (délibération si validation par les membres du conseil municipal),

- Devis toiture mairie à étudier (délibération si validation par les membres du conseil municipal),

- Devis Dorocq pour éclairage extérieur futur parking sous l’école (délibération si validation par les membres du conseil municipal),

- 13 juillet 2015,

- Divers,

Ouverture de la séance à 20H.

Signatures des délibérations et compte rendu de la séance précédente.

1-Changement du lieu de réunion des conseils municipaux et du lieu de célébration des mariages :

Pendant la durée des travaux de mise en accessibilité de la mairie, les réunions ainsi que les célébrations des mariages ne peuvent être organisés en Mairie. Décision est prise de déplacer le lieu de réunion des conseils municipaux et de célébration des mariages au foyer communal jusqu’au 10 juillet 2015.

Adopté à l’unanimité.

2- Adhésion au service ADS de l’agglo d’Alès :

La DDTM n’assurant plus l’instruction des diverses demandes d’urbanisme, à compter du 1er Juin 2015, Alès-Agglomération a créer un service instructeur qui assurera cette fonction. Une délibération doit être prise pour confirmer notre adhésion à ce service commun.

Adopté à l’unanimité.

3-Convention avec l’association FAIRE :

Les différents travaux vont démarrer courant juin, une convention doit être signée entre l’association FAIRE et la Commune.

Adopté à l’unanimité.4-Convention de partenariat avec la section sportive de Hand Ball au collège de Brignon :

Vu le nombre d’enfants fréquentant cette section, il est proposé de renouveler la convention de partenariat entre la section sportive du collège de Brignon et la Commune. Pouvoir est donné à Mr le Maire pour la signature et la cotisation forfaitaire de 100€ par an. Adopté à l’unanimité.

5-Devis toiture mairie :

La toiture du bâtiment Mairie actuelle doit être rénovée sans délai.

Après consultation de 3 entreprises ( Laurent , Marrel, et Corbier ), Monsieur le Maire propose de retenir la moins disante, à savoir MARREL Frères pour un montant de : 36620€HT ( Jean Paul PETIT ne prend pas part au vote )

Adopté par 9 voix.

6-Devis éclairage parking :

Le montant des travaux permettant l’éclairage du parking créé sous l’école s’élève à 9610€HT, Pouvoir est donné à Mr le Maire pour valider le devis de l’entreprise Dorocq . Adopté à l’unanimité.

7-Fête du 13 juillet :

La musique est réservée.

Pour le traiteur et après étude de plusieurs propositions l’offre de Mr Baldit s’avère la plus intéressante, Fabienne PESENTI se chargera cependant de lui demander des compléments d’informations.

Adopté à l’unanimité.

8-Divers :

- Eric LAFONT témoigne du problème de stationnement anarchique dans l’impasse de la Forge et demande qu’à compter du 1er Juin le stationnement soit interdit Rue de la Forge. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité l’arrêté déjà pris par Mr Le Maire. Les panneaux règlementaires seront posés sans tarder et un courrier d’information sera envoyé à tous les riverains.

- Jean-Paul PETIT témoigne d’un problème récurrent aux abords du jardin public. Les riverains se sont plaints que des enfants pénétraient dans leur propriété pour y récupérer leur ballon, insistant sur le risque auquel ils s’exposent en sachant que la propriété est gardée par des chiens de défense.

Il est décidé de sensibiliser les jeunes (et les parents inconscients des risques auxquels ils exposent leurs enfants) puis de procéder sans tarder au chiffrage de la pose d’une clôture plus haute et d’un brise vue.

La séance est levée a : 22H