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Convocation - Convocation
Document publié le Samedi 6 juillet 2024 par la commune de Mirepoix.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
MIREPOIX —— à visage des couverts | [1
QD 1
io on povveres CONVOCATION
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Mirepoix, le 06 juillet 2024
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal, qui se tiendra te:
Vendredi 12 juillet 2024 à 18H00
Salle du Conseil municipal (1e étage de l'Hôtel de Ville)
Place Maréchal Leclerc 09500 MIREPOIX
Dans l'attente de vous rencontrer, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Xavier CAUX
Pièces jointes :
- Procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 03 juin 2024.
- Notice explicative Séance du Conseil Municipal
Vendredi 12 Juillet 2024
Déroulement de la séance :
-__ Appel des conseillers municipaux.
+ Désignation d'un(e) secrétaire de séance.
+ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 03 juin 2024.
+ Décisions Municipales :
06 DM 2024 : Ajustement du plan de financement de la sécurisation de trois points prioritaires
des couverts
07 DM 2024 : Location de l'appartement n°4 de l'immeuble de la Mestrise
08 DM 2024 : Atfribution du lot Responsabilité Civile et risques annexes pour le
renouvellement du marché de prestation de service en assurance
+<__ Délibérations à l'ordre du jour (voir ci-dessous).
+ Points divers présentés après clôture de la séance,
1-
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4-
5-
é-
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9-
ORDRE DU JOUR
Vote des montants de subventions attribuées aux associations pour l’année 2024 (2e
volet)
Admission en non-valeur des produits irrécouvrables
Mise en place d’une provision pour dépréciation de créances douteuses de plus de 2
ans
Opération de fiabilisation de la dette
Décision modificative n°1 au budget primitif 2024
Approbation de la convention de fonctionnement 2024 entre la commune de Mirepoix et
le GIP Mission Locale Jeune Ariège
Réfrocession d'une concession au Cimetière de la Croix de Béon
Adhésion de la collectivité à la Société Publique Locale Agence Régionale de
l'Aménagement et de la Construction Occitanie (SPL ARAC OCCITANIE) - Annule et remplace la délibération n°10-2024
Organisation d'une vente aux enchères
10- Modification du montant de la participation employeur à la Prévoyance des agents de
la Collectivité
œ Hôtel de ville - 31 place Maréchal Lecierc - 09500 MIREPOIX - 05 61 68 10 47 - www.mairie-mirepoix.fr