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Document publié le Vendredi 19 juillet 2024 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm Affichage Presse Site Internet)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
Mise en ligne le 19-07-2024
Meschers, le 19 juillet 2024
MESCHERS | EFICHAGE Secrétariat Général
La prochaine séance du Conseil Municipal lieu le:
LUNDI 29 JUILLET 2024 A 18H00
A LA MAIRIE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le port du masque est conseillé en raison du nombre de personnes et de leur possible proximité dans la salle.
- ORDRE DU JOUR -
Secrétaire de séance :
Démission d’une conseillère municipale de son mandat de conseillère municipale
Procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Compte rendu des décisions du Maire
A - VIE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
1. Budget communal - Exercice 2024 — Décision modificative de crédits n°1
B - MARCHÉ - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
2. Marché relatif à l'élaboration, la fourniture et la livraison de repas en liaison chaude pour le restaurant scolaire : approbation de l'offre et autorisation de signature du marché
C - GESTION DU PERSONNEL - Référent : Monsieur Pascal BANETTE
3. Indemnisation des congés annuels non pris du fait de la maladie D — SANTÉ - Référente : Madame Catherine MARTIN-FRECHE
4. Convention relative à l’aide à l'installation d'un médecin généraliste
5. Convention relative à l’aide à l'installation d'un médecin généraliste
E — SIVOM - AFFAIRES SCOLAIRES - Référent : Monsieur Vincent BOZIER
6. Approbation de la convention avec le SIVOM ENFANCE JEUNESSE DE l'ESTUAIRE -— Mise à
disposition de personnel — Année scolaire 2024/2025
7. Tarifs publics - Mise en place de la tarification sociale au restaurant scolaire — Dispositif « Cantines à un euro »
F — BIBLIOTHEQUE - Référente : Madame Catherine DROCHON
8. Dénomination de la bibliothèque municipale
G -— VOIRIE- Référente : Françoise FRIBOURG
9. Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime — Convention pour missions de conception et de réalisation des travaux de voirie concernant le carrefour rue Paul Massy
H - URBANISME - Référente : Madame Francine MARIAUD VRIGNAUD
10. Exclusion du champ d'application du Droit de Préemption Urbain des cessions des lots du lotissement « Les Jardins d'April ».