Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour AFFICHAGE SITE INTERNET PRESSE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM AFFICHAGE PRESSE SITE INTERNET 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM AFFICHAGE PRESSE SITE INTERNET
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM AFFICHAGE SITE INTERNET PRESSE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR AFFICHAGE PRESSE SITE INTERNET 22032
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR POUR AFFICHAGE SITE INTERNET PRESSE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM AFFICHAGE SITE INTERNET PRESSE
Conseil Municipal - ORDRE DU CM POUR AFFICHAGE SITE INTERNET PRESSE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR AFFICHAGE SITE INTERNET PRESSE 001
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM POUR AFFICHAGE SITE INTERNET MAIR
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm Affichage Presse Site Internet
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm Affichage Presse Site Internet)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Mise en ligne le 27/03/2026
0
ELY 1 Meschers, le vendredi 27 mars 2026
MESCHERS
AFFICHAGE
Secrétariat Général
La prochaine séance du Conseil Municipal lieu le :
JEUDI 02 AVRIL 2026 À 18H00
A LA MAIRIE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
- ORDRE DU JOUR -
Secrétaire de séance :
Démission de deux Conseillères Municipales
Installation des nouveaux Conseillers Municipaux
Procès-verbaux des séances précédentes
Approbation du procès-verbal de la séance du 12/02/2026
Approbation du procès-verbal de la séance du 20/03/2026
Compte rendu des décisions du Maire
A - AFFAIRES GÉNÉRALES - Référente : Madame Catherine MORIN
1. Délégations du conseil municipal au Maire ;
2. Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués municipaux ;
3. Délibération spécifique relative à la majoration des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués municipaux ;
4 - Constitution des commissions municipales ;
5 - Détermination du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS : 6 - Election des membres du conseil d'administration du CCAS ; 7 - Désignation des représentants de la commune au sein des différentes instances ; - _7a. Désignation des représentants de la commune au sein du SIVU d'entretien des ports et chenaukx ;
7b. Désignation d'un grand électeur auprès du Syndicat Départemental d'Électrification et d'Équipement Rural (SDEER) ;
7c. Désignation de représentants au collège électoral du Syndicat Départemental de la Voirie des collectivités du Département de la Charente-Maritime 7d. Désignation des délégués au sein de Soluris de Charente-Maritime ; - 7e. Désignation du correspondant défense ;
- _7f. Désignation des délégués auprès du Comité National d'Action Sociale (CNAS) ; - 7g. Désignation des représentants de la commune au sein du SIVOM ENFANCE JEUNESSE DE L'ESTUAIRE ;
-__ 7h. Désignation d'un référent tempête ;
8 — Élection des membres de la commission d'appel d'offres ;
B - VIE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE -— Référent : Monsieur Pascal TINGAUD
9. Approbation de la vente du Tractopelle CASE ST aux établissements MAZEAU SA ; 10. Protocole d'accord transactionnel — Court de Tennis couvert ;
C — VOIRIE — Référent : Monsieur Bruno RIVIÈRES
11. Syndicat Départemental de la Voirie - Aménagement de la rue de la Source — Approbation du dossier projet et autorisation de signature du devis définitif ;
D — VIE ASSOCIATIVE — Référent : Monsieur Pascal TINGAUD
12. Attribution d'une subvention exceptionnelle au Cercle Nautique de Meschers.
Le Maire,
Catherine MORIN.
>